-
Cote : 1331W 1-63Période : 1890 - 1989Extrait de la notice :
…Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Eau potable…
…Art. 3 à 63 : dossiers techniques et juridiques d'alimentation en eau potable des communes savoyardes…
…Bordereau Commune 1331W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Eau potable…
-
Cote : 1487W 1-33Période : 1969 - 1994Extrait de la notice :
…de la Forêt - Dossiers de déclaration d'utilité publique en vue de la protection des captages d'eau potable…
…de la Forêt - Dossiers de déclaration d'utilité publique en vue de la protection des captages d'eau potable…
-
Période : 1841 - 1980Extrait du PDF d'origine
…P.T.T., réseau d’assainissement, cahier des charges, réseau E.D.F., 0voirie, plan de masse, réseau d’eau potable…
-
Période : 1965 - 1979Extrait du PDF d'origine
…Vézelois, « La Praille » ; Rougegoutte, « Les Epreys », 19711975 ; Danjoutin : alimentation en eau potable…
-
Cote : 1935W 1-21Période : 1956 - 2010Extrait de la notice :
…; Bassins Savoureuse ; Droits d'eau et curage ; Ressources en eau souterraine ; Alimentation en eau potable…
-
Cote : 1224W 1-74Période : 1927 - 1976Extrait de la notice :
…Art. 1 à 18 : Captage des sources, assainissement, alimentation des communes en eau potable.…
-
Extrait du PDF d'origine
…particuliers. 1952-1971 15 J 35/1 15 J 35/2 15 J 35/3 Fort de Vézelois : travaux d’alimentation en eau potable…
-
Cote : 1900W1-220Période : 1946 - 1999Extrait de la notice :
…assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau potable…
-
Cote : 1176W 1-38Période : 1972 - 1992Extrait de la notice :
…Art. 29 : alimentation en eau potable, assainissement, hydraulique agricole (1980-1986).…
-
Cote : 1900W1-220Période : 1946 - 1999Extrait de la notice :
…assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau potable…