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Cote : 2104 W 250Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, groupe sceiaife.…
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Cote : 1326 W 25Période : 1977 - 1978Fonds : 1326 W - Trésorerie générale.Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitement, indemnités ; travaux : adduction eau potable.…
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Cote : 2104 W 292Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : alimentation en eau potable ; contrats de prêt.…
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Cote : 2093 W 388Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…, assainissement ; convention pour adduction d'eau potable ; statuts du Syndicat des eaux…
…de terrain, subvention pour remboursement de prêt de 30 ans ; travaux : adduction d'eau potable…
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Cote : 2093 W 397Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; recensement, décret de naturalisation ; travaux : adduction d'eau potable…
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Cote : 2104 W 80Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 111Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : eau potable ; contrat…
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Cote : 1326 W 14Période : 1977 - 1977Fonds : 1326 W - Trésorerie générale.Extrait de la notice :
…; redevances eau potable.…
…Comptes de gestion ; prêts ; travaux d'adduction d'eau potable ; traitements, indemnités…
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Cote : 2093 W 303Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; cessions en eau ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 353Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 190Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : mairie, église, voirie rurale, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 269Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
…Régie électrique d'Erôme, Régie électrique de Gervans, S.I d'alimentation en eau potable…
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Cote : 1326 W 15Période : 1977 - 1977Fonds : 1326 W - Trésorerie générale.Extrait de la notice :
…Cotisations IRCANTEC ; redevances eau potable.…
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Cote : 2093 W 215Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…cotisations ; acquisitions.de terrains ; travaux : adduction d'eau, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 313Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'eau réservoir d'eau potable…
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Cote : 2104 W 245Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, adduction d'eau potable…
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Cote : 2093 W 69Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : mise en état des voies communales, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 176Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 291Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 97Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 204Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 213Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestiçon ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 252Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réseau d'irrigation, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 20Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 183Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 230Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
…S.I. d'assainissement Municipal et d'action touristique, S.I. d'alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 95Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, assainissement, eau potable…
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Cote : 2093 W 206Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, bâtiments scolaires, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 157Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, voirie, alimentation eau potable…
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Cote : 2104 W 262Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, approvisionnement en eau potable…
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Cote : 2104 W 212Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 230Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…travaux : éclairage public, entretien de l'alambic communal, voirie , alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 410Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…mobilier, de tractopelle ; achat de terrain ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 314Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…assainissement ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 228Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…éclairage public, assainissement, réfection de salle de classe, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 71Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement en alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 358Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; rôle des eaux ; travaux : branchement eau potable…
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Cote : 2093 W 167Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…travaux : agrandissement du cimetière communal, adduction d'eau, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 253Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Assainissement, voirie, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage public…
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Cote : 2104 W 169Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie ; alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 26Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, alimentation en eau .potable…
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Cote : 2104 W 234Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable…
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Cote : 1326 W 24Période : 1977 - 1977Fonds : 1326 W - Trésorerie générale.Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; travaux : camping, alimentation en eau potable ; traitements, indemnités…
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Cote : 2093 W 208Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…SI. d'adduction d'eau potable de la Veaune.…
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Cote : 2104 W 179Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : construction d'un groupe scolaire, voirie, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 352Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…redevance eau et assainissement ; concessions dans cimetière ; travaux alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 185Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination ; travaux : alimentation en eau potable…
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S.I. pour le personnel, des eaux de Rochefort-Samson, pour l'aménagement du bassin de la Barberolle.Cote : 2104 W 19Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 193Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…, cotisations ; travaux : électrification rurale, école, PTT, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 327Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…redevances pour l'eau ; concession de cimetière ; travaux : alimentation en eau potable…