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Période : 1898 - 2019Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…vocation unique SIVOM pour syndicat à vocation multiple SIA pour syndicat intercommunal d'assainissement SIAE pour syndicat intercommunal d'adduction d'eau…
…potable SIE pour syndicat intercommunal d'électrification SICTOM pour syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères…
…vocation unique SIVOM pour syndicat à vocation multiple SIA pour syndicat intercommunal d'assainissement SIAE pour syndicat intercommunal d'adduction d'eau…
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Cote : 19920631/1Période : 1899 - 1983Extrait de la notice :
…- Commercialisation des jus de fruits et de légumes : modification de la réglementation relative à la dilution à l'eau potable des concentrés de jus de…
…- Commercialisation des jus de fruits et de légumes : modification de la réglementation relative à la dilution à l'eau potable des concentrés de jus de…
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Cote : 19920441/1-19920441/14Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 19920441/1Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
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Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
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Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
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Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…
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Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…. | - Briançon : construction d'un réseau d'assainissement dans la vallée de la Guisanne à Puy-St-Pierre et travaux d'adduction d'eau potable (conseil…
…eau potable…
…. | - Briançon : construction d'un réseau d'assainissement dans la vallée de la Guisanne à Puy-St-Pierre et travaux d'adduction d'eau potable (conseil…
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Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…. | * modification des zones de captage de la Basse vallée du Var et de leurs périmètres de protection : renforcement des ressources en eau potable de…
…eau potable…
…. | * modification des zones de captage de la Basse vallée du Var et de leurs périmètres de protection : renforcement des ressources en eau potable de…
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Période : 1905 - 1984Extrait de la notice :
…eau potable…