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Cote : 2093 W 462Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Indemnités ; acquisition et cession de terrains ; travaux : de voirie, du lotissement ''La Vesette'', construction en alimentation en eau…
…potable, aménagement du terrain de sport.…
…Indemnités ; acquisition et cession de terrains ; travaux : de voirie, du lotissement ''La Vesette'', construction en alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 464Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Cessions de terrains ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : approvisionnement en eau potable,…
…Cessions de terrains ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions de terrains ; travaux : approvisionnement en eau potable,…
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Cote : 2093 W 204Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, adduction d'eau, voirie ; concessions…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, adduction d'eau, voirie ; concessions…
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Cote : 2093 W 206Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, bâtiments scolaires, alimentation en eau potable,…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, bâtiments scolaires, alimentation en eau potable,…
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Cote : 2093 W 208Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…SI. d'adduction d'eau potable de la Veaune.…
…SI. d'adduction d'eau potable de la Veaune.…
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Cote : 2093 W 352Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; redevance eau et assainissement ; concessions dans cimetière ; travaux alimentation en eau…
…potable, construction du Hall des sports, école, église.…
…traitements, indemnités, cotisations ; redevance eau et assainissement ; concessions dans cimetière ; travaux alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 213Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestiçon ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; achat de trois caravanes,…
…Comptes de gestiçon ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; achat de trois caravanes,…
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Cote : 2093 W 215Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions.de terrains ; travaux : adduction d'eau, alimentation en eau potable ; état…
…Traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions.de terrains ; travaux : adduction d'eau, alimentation en eau potable ; état…
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Cote : 2093 W 364Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; vente et acquisition de terrains ; rôle des eaux ; travaux : collège d'enseignement général, adduction d'eau…
…potable Perception de Saint-Vallier.…
…Compte de gestion ; vente et acquisition de terrains ; rôle des eaux ; travaux : collège d'enseignement général, adduction d'eau…
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Communes de Bouvante, Echevis, Léoncel ; Service des eaux et assainissement de Saint-Jean-en-Royans.
Cote : 2093 W 357Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :…traitements, indemnités, cotisations ; redevance pollution et eaux ; travaux : assainissement, électrification rurale, assainissement eau…
…potable ; restauration église, élargissement chemin ; concessions dans cimetière ; vente de bois ; redevances eaux .…
…traitements, indemnités, cotisations ; redevance pollution et eaux ; travaux : assainissement, électrification rurale, assainissement eau…
