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Cote : 2093 W 202Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…à Aubenasson, à Vérrone, installation de la deuxième chaîne du relais de Sainte-Croix, aménagement d'un abri, d'adduction en eau…
…potable, remise en état des voies communales à Aubenasson et Sauveur-en-Diois, Saillans, construction d'un mur de soutenènement…
…à Aubenasson, à Vérrone, installation de la deuxième chaîne du relais de Sainte-Croix, aménagement d'un abri, d'adduction en eau…
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Cote : 2093 W 69Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : mise en état des voies communales, alimentation en eau potable, voirie, électrification rurale.…
…Compte de gestion ; travaux : mise en état des voies communales, alimentation en eau potable, voirie, électrification rurale.…
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Cote : 2093 W 97Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, construction d'un groupe scolaire, alimentation en eau…
…potable, électrification rurale, éclairage public, construction d'un plateau d'évolution, illumination de la tour, équipement…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, construction d'un groupe scolaire, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 75Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…bâtiments scolaires, de bureaux, constructions de voies communales, d'égoûts, d'un transformateur, assainissement, alimentation en eau…
…potable, installation eau chaude au camping, éclairage du stade, de la tour, renforcement et.protection des digues de la Drôme…
…bâtiments scolaires, de bureaux, constructions de voies communales, d'égoûts, d'un transformateur, assainissement, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 153Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…équipement et alimentation d'un poste transformateur en zone industrielle, extension de la Maison des Jeunes, alimentation en eau…
…potable, réfection de la station de traitements des eaux pour la piscine municipale.…
…équipement et alimentation d'un poste transformateur en zone industrielle, extension de la Maison des Jeunes, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 154Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : pose de collecteur d'égout, adduction d'eau potable ; contrats…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : pose de collecteur d'égout, adduction d'eau potable ; contrats…
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Cote : 2093 W 157Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, voirie, alimentation eau potable ;…
…Comptes de gestion; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, voirie, alimentation eau potable ;…
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Cote : 2093 W 158Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…acquisition de terrains ; travaux lotissement de Barnaire, réparations du réseau d'eau, électrification rurale, alimentation en eau…
…potable ; cotisations et contributions au S.I.V.O.M. de la basse vallée du Rhône ; redevance d'eau ; contrat de prêt.…
…acquisition de terrains ; travaux lotissement de Barnaire, réparations du réseau d'eau, électrification rurale, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 303Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions en eau ; travaux : alimentation en eau potable.…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions en eau ; travaux : alimentation en eau potable.…
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Cote : 2093 W 109Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…rôles de redevances (1969-1970-1971) ; travaux : remise en état des chemins, réalisation d'ouvrages à la station, alimentation en eau…
…potable, assainissement ; cession de terrain.…
…rôles de redevances (1969-1970-1971) ; travaux : remise en état des chemins, réalisation d'ouvrages à la station, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 173Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements.indemnités, cotisations ; travaux : assainissement à Loriol, en eau potable a Livron, éieçtrification…
…Comptes de gestion ; traitements.indemnités, cotisations ; travaux : assainissement à Loriol, en eau potable a Livron, éieçtrification…
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Cote : 2093 W 176Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; rôle des redevances ( 1970…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; rôle des redevances ( 1970…
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Cote : 2093 W 178Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, construction de chaussées sur…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, construction de chaussées sur…
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Cote : 2093 W 180Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…cotisations ; travaux : aménagement de gîtes communaux, complémentaire d'un terrain de camping, assainissement et d'adduction d'eau…
…potable, voirie, électrification du lotissement communal ; cession de terrain ; camping juillet ; concessions de terrains dans…
…cotisations ; travaux : aménagement de gîtes communaux, complémentaire d'un terrain de camping, assainissement et d'adduction d'eau…
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Cote : 2093 W 325Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…travaux assainissement, plomberie ; ouverture de piste forestière, installation d'un réémetteur de télévision, alimentation en eau…
…potable, voirie.…
…travaux assainissement, plomberie ; ouverture de piste forestière, installation d'un réémetteur de télévision, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 327Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…nomination ; travaux : voirie ; cession d'immeuble ; redevances pour l'eau ; concession de cimetière ; travaux : alimentation en eau…
…potable à Barnave.…
…nomination ; travaux : voirie ; cession d'immeuble ; redevances pour l'eau ; concession de cimetière ; travaux : alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 111Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; états des redevances de l'eau et l'assainissement (1972 - 1973 ) ; travaux : alimentation en eau…
…potable, remise en état des chemins, contrats de prêt.…
…traitements, indemnités, cotisations ; états des redevances de l'eau et l'assainissement (1972 - 1973 ) ; travaux : alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 147Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…de terrains ; travaux : camping municipal, route forestière de Claveysons, éclairage public, électrification rurale, adduction d'eau…
…potable, réfection d'un mur de soutènement, voirie, école du village ; recettes du camping (juillet).…
…de terrains ; travaux : camping municipal, route forestière de Claveysons, éclairage public, électrification rurale, adduction d'eau…
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Cote : 2093 W 148Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations; contrat de prêt ; travaux ; construction d'un garage, réfection d'ouvrages d'art, alimentation en eau…
…potable, aménagement de la cour des écoles, électrification rurale ; redevances pour l'eau et l'assainissement ; recettes camping…
…traitements, indemnités, cotisations; contrat de prêt ; travaux ; construction d'un garage, réfection d'ouvrages d'art, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 295Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…recettes du camping (juillet) ; concessions dans cimetière ; contrat de prêt ; travaux : réparations à la cure ; adduction d'eau…
…potable, construction d'une route, voies communales, aménagement du foyer de ski, alimentation électrique, voirie, alimentation…
…recettes du camping (juillet) ; concessions dans cimetière ; contrat de prêt ; travaux : réparations à la cure ; adduction d'eau…
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Cote : 2093 W 296Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…concessions de cimetière ; vente de terrain ; acquisition d'immeubles ; travaux : voirie, clocher de l'église ; alimentation en eau…
…potable ; construction du foyer des jeunes ; achat de matériel.…
…concessions de cimetière ; vente de terrain ; acquisition d'immeubles ; travaux : voirie, clocher de l'église ; alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 163Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…: aménagement de chemins ruraux, aménagement d'un terrain de camping, aménagement au lycée nationalisé mixte, alimentation en eau…
…potable, terrain de sport, construction d'une colonie de vacances, construction d'un cimetière communal ; honoraires.…
…: aménagement de chemins ruraux, aménagement d'un terrain de camping, aménagement au lycée nationalisé mixte, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 312Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; bourses communales ; travaux : route forestière, alimentation en eau potable ; cessions…
…Traitements, indemnités, cotisations ; bourses communales ; travaux : route forestière, alimentation en eau potable ; cessions…
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Cote : 2093 W 167Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…l'eau ; échange d'immeubles ; contentieux ; travaux : agrandissement du cimetière communal, adduction d'eau, alimentation en eau…
…potable.…
…l'eau ; échange d'immeubles ; contentieux ; travaux : agrandissement du cimetière communal, adduction d'eau, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 313Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'eau réservoir d'eau potable, chemins, chaussée…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'eau réservoir d'eau potable, chemins, chaussée…
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Cote : 2093 W 314Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…concessions dans cimetière ; redevance assainissement ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau…
…potable ; vente de coupe de bois .…
…concessions dans cimetière ; redevance assainissement ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 182Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…cotisations ; travaux : piste forestière, église, voies communales, voirie, construction d'un terrain de tennis, alimentation en eau…
…potable, assainissement, salle de réunion, station de télévision ; vente de terrains.…
…cotisations ; travaux : piste forestière, église, voies communales, voirie, construction d'un terrain de tennis, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 183Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, électrification rurale, construction d'un groupe scolaire, de…
…Compte de gestion ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, électrification rurale, construction d'un groupe scolaire, de…
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Cote : 2093 W 330Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…construction d'un groupe scolaire; vente terrains, école, cantine ; travaux : réparation du local des sapeurs pompiers, alimentation en eau…
…potable, éclairage publie, électrification rurale.…
…construction d'un groupe scolaire; vente terrains, école, cantine ; travaux : réparation du local des sapeurs pompiers, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 184Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…d'avancement ; travaux : chemins ruraux, aménagement place publique, construction de deux classes supplémentaires, alimentation en eau…
…potable, électrification rurale, voirie, revêtement de la piscine, aménagement de l'ancienne poste ; concessions dans cimetière…
…d'avancement ; travaux : chemins ruraux, aménagement place publique, construction de deux classes supplémentaires, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 185Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination ; travaux : alimentation en eau potable, chemin…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination ; travaux : alimentation en eau potable, chemin…
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Cote : 2093 W 331Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…supplémentaires et aménagement de l'école enfantine, aménagement pour l'installation du chauffage central à la MJC, alimentation en eau…
…potable, assainissement.…
…supplémentaires et aménagement de l'école enfantine, aménagement pour l'installation du chauffage central à la MJC, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 332Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…état des redevance d'eau et d'assainissement de 1974 ; travaux : réparation de voirie, opération coup par coup, alimentation en eau…
…potable.…
…état des redevance d'eau et d'assainissement de 1974 ; travaux : réparation de voirie, opération coup par coup, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 333Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…. : construction du bureau des PTT, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage du terrain des sports.…
…. : construction du bureau des PTT, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage du terrain des sports.…
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Cote : 2093 W 335Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable à Barcelonne, construction d'un…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable à Barcelonne, construction d'un…
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Cote : 2093 W 189Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; acquisition de terrains et d'immeubles; ; travaux ; alimentation en eau…
…potable, voirie, groupe scolaire, électrifîcation, terrain de sport, construction d'un chemin vicinal, aménagement de la salle…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; acquisition de terrains et d'immeubles; ; travaux ; alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 194Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations, arrêtés d'avancement ; travaux : construction foyer socio- culture^ classes maternelles adduction d'eau…
…potable à Geyssans ; voirie à Montmiral ; concessions dans cimetière ; contrat de prêt ; redevances eau (1973-1974) ; vente de…
…traitements, indemnités, cotisations, arrêtés d'avancement ; travaux : construction foyer socio- culture^ classes maternelles adduction d'eau…
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Cote : 2093 W 341Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…de camions incendies ; travaux : voirie, assainissement, électrification rurale, cimetière, immeuble P.T.T., alimentation en eau…
…potable ; rôles pour l'eau et l'assainissement ; loyer immeuble P.T.T.…
…de camions incendies ; travaux : voirie, assainissement, électrification rurale, cimetière, immeuble P.T.T., alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 346Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…travaux : remise en état des chaussées à Peyrins, ouverture d'un chemin à Clérieux, voirie sur diverses communes, alimentation en eau…
…potable ; cession de terrain ; contrat de prêts.…
…travaux : remise en état des chaussées à Peyrins, ouverture d'un chemin à Clérieux, voirie sur diverses communes, alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 449Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Travaux : alimentation en eau potable, voirie ; honoraires ; cession de terrain.…
…Travaux : alimentation en eau potable, voirie ; honoraires ; cession de terrain.…
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Cote : 1605 W 1Période : 1981 - 1983Extrait de la notice :
…Marchés ; adduction en eau potable ville Aurillac ; adduction en eau potable d'Arpajon ; renforcement réseau de la zone d'activité concertée de Belbex …
…; assainissement Belbex ; adduction en eau potable cimetière ; adduction en eau potable ville ; ressources eaux potables…
…Marchés ; adduction en eau potable ville Aurillac ; adduction en eau potable d'Arpajon ; renforcement réseau de la zone d'activité concertée de Belbex …
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Cote : 1605 W 10Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Adduction en eau potable : Bracqueville, zone d'aménagement concertée de Sistrières…
…Adduction en eau potable : Bracqueville, zone d'aménagement concertée de Sistrières…
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Cote : 1605 W 11Période : 1981 - 1990Extrait de la notice :
…(1987-1988) ; protection centre inondation quartier nord (1988-1990) ; assainissement quartier nord et boulevard de Verdun (1989-1990) ; adduction en eau…
…potable en provenance de Velzic (1988) ; Camp des nomades (1983-1985) ; aménagement pour bus (1990) ; pose d'un collecteur à Carbonat (1990) ; construction…
…(1987-1988) ; protection centre inondation quartier nord (1988-1990) ; assainissement quartier nord et boulevard de Verdun (1989-1990) ; adduction en eau…
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Cote : 1605 W 12-22, 45-84, 87-125, 133-149, 155-168, 182-190, 194-206, 229-251Période : 1966 - 1994Extrait de la notice :
…Adduction en eau potable, assainissement et ravaux communaux…
…Eau potable…
…Adduction en eau potable, assainissement et ravaux communaux…
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Cote : 1605 W 48-53, 61-67Période : 1981 - 1994Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 48Période : 1987 - 1993Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 49Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 50Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 51Période : 1985 - 1994Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Cote : 1605 W 52Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Eau potable…