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Cote : 2104 W 71Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement en alimentation en eau potable, construction d'un…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement en alimentation en eau potable, construction d'un…
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Cote : 2104 W 76Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : confection d'un drain, alimentation en eau potable, aménagement…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : confection d'un drain, alimentation en eau potable, aménagement…
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Cote : 2104 W 77Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : église, installation de chauffage des écoles et de la mairie, alimentation en eau…
…potable, électrification rurale, restauration du clocher de l'église, création d'une classe infantine, remise en état de la voirie…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : église, installation de chauffage des écoles et de la mairie, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 80Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie.…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie.…
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Cote : 2104 W 81Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : construction d'une station de traitement des eaux usées, assainissement et alimentation en eau…
…potable, goudronnage des chaussées d'accès au lac, éclairage public, aménagement des cours d'eau, terrassement et voirie ; cession…
…indemnités, cotisations ; travaux : construction d'une station de traitement des eaux usées, assainissement et alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 83Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…maternelle, voirie, construction école primaire, éclairage public, aménagement de quartiers, assainissement, alimentation en eau…
…potable ; rôle des redevances eau ; cessions de terrains et d'immeubles.…
…maternelle, voirie, construction école primaire, éclairage public, aménagement de quartiers, assainissement, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 88Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : électrification rurale, voirie, alimentation en eau potable, aménagement d'un terrain de sport au…
…Compte de gestion ; travaux : électrification rurale, voirie, alimentation en eau potable, aménagement d'un terrain de sport au…
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Cote : 2104 W 90Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable de la Chapelle-en-Vercors et…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable de la Chapelle-en-Vercors et…
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Cote : 2104 W 95Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, assainissement, eau potable, éclairage public, téléphone…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, assainissement, eau potable, éclairage public, téléphone…
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Cote : 2104 W 97Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, alimentation en eau potable, électrification…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, alimentation en eau potable, électrification…
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Cote : 2104 W 101Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…travaux : construction d'école, réfection du presbytère, des écoles, éclairage public, chemin bordant la RN7, alimentation en eau…
…potable ; rôle des redevances eau et assainissement ; concessions de cimetière.…
…travaux : construction d'école, réfection du presbytère, des écoles, éclairage public, chemin bordant la RN7, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 102Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…S.I. d'irrigation Serves-Erôme-Gervans, S.I. d'Administration Municipale et d'Action Touristique ; Syndicat d'alimentation en eau…
…potable Pont-de-l'Isère / La Roche-de-Glun.…
…S.I. d'irrigation Serves-Erôme-Gervans, S.I. d'Administration Municipale et d'Action Touristique ; Syndicat d'alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 268Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…l'église, électrification rurale, éclairage municipal, piscine, mille club, voirie, camping, lotissement, extension du réseau d'eau…
…potable ; cessions de terrains ; contrat de prêt ; concessions dans cimetière.; redevances eau et assainissement.…
…l'église, électrification rurale, éclairage municipal, piscine, mille club, voirie, camping, lotissement, extension du réseau d'eau…
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Cote : 2104 W 269Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie ; état des redevances.…
…Régie électrique d'Erôme, Régie électrique de Gervans, S.I d'alimentation en eau potable ; de défense contre les crues de la Veaune…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie ; état des redevances.…
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Cote : 2104 W 111Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : eau potable ; contrat de prêt.…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : eau potable ; contrat de prêt.…
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Cote : 2104 W 113Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable du hameau de Bressac, de la zone…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable du hameau de Bressac, de la zone…
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Cote : 2104 W 278Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; contrat de prêt.…
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 279Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; contrat de prêt.…
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 280Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
…potable ; cessions de terrains ; contrat de prêt.…
…de gestions ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réfection de tranchées, construction d'égoûts ; alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 291Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; contrat de prêt ; redevances…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; contrat de prêt ; redevances…
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Cote : 2104 W 292Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : alimentation en eau potable ; contrats de prêt.…
…Compte de gestion ; travaux : alimentation en eau potable ; contrats de prêt.…
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Cote : 2093 W 213Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestiçon ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; achat de trois caravanes,…
…Comptes de gestiçon ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; achat de trois caravanes,…
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Cote : 2093 W 215Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions.de terrains ; travaux : adduction d'eau, alimentation en eau potable ; état…
…Traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions.de terrains ; travaux : adduction d'eau, alimentation en eau potable ; état…
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Cote : 2093 W 364Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; vente et acquisition de terrains ; rôle des eaux ; travaux : collège d'enseignement général, adduction d'eau…
…potable Perception de Saint-Vallier.…
…Compte de gestion ; vente et acquisition de terrains ; rôle des eaux ; travaux : collège d'enseignement général, adduction d'eau…
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Communes de Bouvante, Echevis, Léoncel ; Service des eaux et assainissement de Saint-Jean-en-Royans.Cote : 2093 W 357Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; redevance pollution et eaux ; travaux : assainissement, électrification rurale, assainissement eau…
…potable ; restauration église, élargissement chemin ; concessions dans cimetière ; vente de bois ; redevances eaux .…
…traitements, indemnités, cotisations ; redevance pollution et eaux ; travaux : assainissement, électrification rurale, assainissement eau…