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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909).…
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Cote : 2479 W 1-133Période : 1908 - 2010Extrait de la notice :
…Adduction eau potable…
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Cote : 79 E-DEPOT 3N 1Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Distribution d’eau potable au hameau du Crouzet : carnet de suivi des travaux.…
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Cote : 60 E-DEPOT 3N 3Période : 1911 - 1958Extrait de la notice :
…. - Entretien des canalisations d’eau potable : décision du conseil municipal (brouillon, 1911).…
…Concession d’eau potable : procès-verbal d’adjudication des travaux, avis de règlement, réclamation,…
…Alimentation en eau potable, remplacement de conduite : arrêté de préfet (1923).…
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Cote : 54 E-DEPOT 3N 2Période : 1906 - 1949Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : délibérations du conseil municipal, correspondance, devis, demandes de…
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Cote : 1943 WPériode : 1989 - 1997Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : dossiers techniques et correspondance.…
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Cote : 4 N 38-39Période : 1879 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 4 N 39Période : 1892 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 1688 WPériode : 1940 - 1971Extrait de la notice :
…Prises d'eau potable : plans (1958-1965), dossiers techniques (1940-1970).…
…Prises d'eau potable, déversement des eaux usées : programmes d'Etat (1966-1969).…
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Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable…