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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909). Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…eau potable…
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Cote : 4 N 38-39Période : 1879 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 4 N 39Période : 1892 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 3 U 4485Période : 1904 - 1933Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Adduction d'eau et réservoir d'eau, alimentation en eau potable des communes d'Avrillat [hameau de Poncin] (1904-1907), Seyssel (1924-1933).…
…eau potable…
…Adduction d'eau et réservoir d'eau, alimentation en eau potable des communes d'Avrillat [hameau de Poncin] (1904-1907), Seyssel (1924-1933).…
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Cote : 5 M 1 - 481Période : 1788 - 1953Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : ED 226 1 - 2Période : 1736 - 1949Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : 4 N 38Période : 1879 - 1880Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 4 N 115Période : 1853 - 1923Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 4 N 306Période : 1937 - 1942Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 4 N 166Période : 1889 - 1934Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 4 N 324Période : 1880 - 1921Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : S 1 - 1378Période : 1676 - 1972Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : ED 222 1 - 267Période : 1605 - 1954Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : ED 267 1 - 233Période : 1671 - 1961Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : ED 104 1 - 198Période : 1793 - 1987Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : ED 306 1 - 329Période : 1661 - 1986Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : ED 173 1 - 438Période : 1159 - 1953Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : 2 O 1593Période : 1912 - 1941Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable du quartier de Bellevue, travaux d'alimentation (1933-1934).…
…Adduction d'eau potable des hameaux de Vanchy et de La Maladière, travaux (1933-1939).…
…Réseau de distribution d'eau potable, amélioration (1939-1941).…
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Cote : 2 O 1876Période : 1912 - 1939Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux simultanés à la construction d'un réservoir (1912-1939). Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
…Adduction d'eau potable, travaux simultanés à la construction d'un réservoir (1912-1939). Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
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Cote : 2 O 2405Période : 1907 - 1938Extrait de la notice :
…Distribution d'eau potable, règlement et tarif des concessions particulières (1913-1914).…
…Adduction et distribution d'eau potable dans les hameaux de Chaux, La Tuillière et Vieillard, travaux (1914-1933).…
…Eau potable.…
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Cote : 2 O 2505Période : 1904 - 1936Extrait de la notice :
…Eau potable,…
…Eau potable,…
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Cote : 2 O 1379Période : 1895 - 1911Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux.…
…Adduction d'eau potable, travaux.…
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Cote : 2 O 1520Période : 1909 - 1942Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux.…
…Adduction d'eau potable, travaux.…
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Cote : 2 O 2301Période : 1909 - 1925Extrait de la notice :
…Eau potable, travaux d'adduction…
…Eau potable, travaux d'adduction…
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Cote : 2 O 2475Période : 1911 - 1926Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux.…
…Adduction d'eau potable, travaux.…