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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909). Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…eau potable…
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Cote : 4 N 38-39Période : 1879 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 4 N 39Période : 1892 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 3 U 4485Période : 1904 - 1933Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Adduction d'eau et réservoir d'eau, alimentation en eau potable des communes d'Avrillat [hameau de Poncin] (1904-1907), Seyssel (1924-1933).…
…eau potable…
…Adduction d'eau et réservoir d'eau, alimentation en eau potable des communes d'Avrillat [hameau de Poncin] (1904-1907), Seyssel (1924-1933).…
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Cote : 5 M 1 - 481Période : 1788 - 1953Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : ED 226 1 - 2Période : 1736 - 1949Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : 4 N 38Période : 1879 - 1880Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 4 N 115Période : 1853 - 1923Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 4 N 306Période : 1937 - 1942Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 4 N 166Période : 1889 - 1934Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 4 N 324Période : 1880 - 1921Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : S 1 - 1378Période : 1676 - 1972Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : ED 222 1 - 267Période : 1605 - 1954Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : ED 267 1 - 233Période : 1671 - 1961Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : ED 104 1 - 198Période : 1793 - 1987Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : ED 306 1 - 329Période : 1661 - 1986Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : ED 173 1 - 438Période : 1159 - 1953Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Cote : 2 O 1593Période : 1912 - 1941Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable du quartier de Bellevue, travaux d'alimentation (1933-1934).…
…Adduction d'eau potable des hameaux de Vanchy et de La Maladière, travaux (1933-1939).…
…Réseau de distribution d'eau potable, amélioration (1939-1941).…
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Cote : 2 O 1876Période : 1912 - 1939Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux simultanés à la construction d'un réservoir (1912-1939). Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
…Adduction d'eau potable, travaux simultanés à la construction d'un réservoir (1912-1939). Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
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Cote : 2 O 2405Période : 1907 - 1938Extrait de la notice :
…Distribution d'eau potable, règlement et tarif des concessions particulières (1913-1914).…
…Adduction et distribution d'eau potable dans les hameaux de Chaux, La Tuillière et Vieillard, travaux (1914-1933).…
…Eau potable.…
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Cote : 2 O 2505Période : 1904 - 1936Extrait de la notice :
…Eau potable,…
…Eau potable,…
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Cote : 2 O 1379Période : 1895 - 1911Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux.…
…Adduction d'eau potable, travaux.…
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Cote : 2 O 1520Période : 1909 - 1942Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux.…
…Adduction d'eau potable, travaux.…
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Cote : 2 O 2301Période : 1909 - 1925Extrait de la notice :
…Eau potable, travaux d'adduction…
…Eau potable, travaux d'adduction…
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Cote : 2 O 2475Période : 1911 - 1926Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux.…
…Adduction d'eau potable, travaux.…
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Cote : 2 O 1301Période : 1899 - 1932Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux (1899-1910). Adduction d'eau potable de la Pralet à Chevry, travaux (1927-1930).…
…Adduction d'eau potable, travaux (1899-1910). Adduction d'eau potable de la Pralet à Chevry, travaux (1927-1930).…
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Cote : 2 O 679Période : 1865 - 1913Extrait de la notice :
…Projet de distribution d'eau potable pour différents quartiers (1865). Distribution d'eau potable, travaux (1875-1892).…
…Travaux d'alimentation en eau potable des quartiers hauts de la ville et extension de la distribution (1911-1913).…
…Adduction d'eau potable…
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Cote : 2 O 1052Période : 1907 - 1936Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1907-1936).…
…Adduction et distribution d'eau potable au hameau de Dorches, travaux (1929-1933). Eclairage public, installation (1922-1923).…
…Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1907-1936).…
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Cote : 2 O 2085Période : 1906 - 1937Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux (1906-1910).…
…Alimentation en eau potable, travaux de sondages pour recherches d'eaux souterraines et travaux de captation : à signaler 1 plan (1921-1937).…
…Adduction d'eau potable, travaux (1906-1910).…
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Cote : 2 O 2251Période : 1841 - 1922Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…Adduction d'eau potable…
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Cote : 2 O 1783Période : 1908 - 1934Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable.…
…Adduction d'eau potable.…
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Cote : 2 O 377Période : 1919 - 1932Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux (1927-1930) ; extension (1929-1937).…
…Projet d'adduction d'eau potable, acquisition et dérivation des sources de Pires : contient des plans (1927-1932).…
…Adduction d'eau potable au hameau de Chânes, travaux (1930). Réseau électrique, installation (1923-1924).…
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Cote : 2 O 449Période : 1907 - 1939Extrait de la notice :
…Réservoirs et conduites d'eau potable, construction : contient des plans (1926-1928).…
…Distribution d'eau potable pour le village, le hameau de Gobet et le chalet de la fromagerie, travaux (1907).…
…Distribution d'eau potable, travaux (1930-1935). Chasse-neige, acquisition (1939).…
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Cote : 2 O 973Période : 1904 - 1937Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, projet (1907-1937). Adduction d'eau potable du hameau de Cizod, acquisition de terrains et d'une source (1922-1924).…
…Etablissement de réservoirs et de conduites d'eau potable avec bornes-fontaines (1923-1928).…
…Adduction d'eau potable, projet (1907-1937). Adduction d'eau potable du hameau de Cizod, acquisition de terrains et d'une source (1922-1924).…
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Cote : 42 J 61Période : 1931 - 1931Fonds : Fonds Paul PainlevéExtrait de la notice :
…Demande de subvention pour un projet d'adduction d'eau potable (1931).…
…Demande de subvention pour un projet d'adduction d'eau potable (1931).…
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Cote : 2 O 2022Période : 1930 - 1936Extrait de la notice :
…Adduction et distribution d'eau potable, travaux : à signaler 3 plans.…
…Adduction et distribution d'eau potable, travaux : à signaler 3 plans.…
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Cote : 2 O 986Période : 1906 - 1943Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1925-1934). Projet d'alimentation en eau potable du hameau des Baraques (1931-1936).…
…Projet d'alimentation en eau potable des hameaux de Marongy, Pergy, du Carré, de la Tuilière, de Très-la-Salle et de Moulin Brunet (1936-1943).…
…Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1925-1934). Projet d'alimentation en eau potable du hameau des Baraques (1931-1936).…
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Cote : 2 O 1039Période : 1880 - 1941Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, projet (1907-1913) ; état des indemnités dues aux propriétaires de parcelles (1939).…
…Adduction et distribution d'eau potable au hameau de Monnetier, travaux (1932-1941).…
…Adduction et distribution d'eau potable au bourg, projet : contient des plans (1933-1936).…
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Cote : 2 O 2587Période : 1920 - 1937Extrait de la notice :
…Eau potable, travaux d'adduction (1920-1933). Réseau électrique, extension (1932, 1937).…
…Eau potable, travaux d'adduction (1920-1933). Réseau électrique, extension (1932, 1937).…
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Cote : 2 O 278Période : 1891 - 1938Extrait de la notice :
…Projet de distribution d'eau potable au hameau de Cerveyrieu : contient des plans (1925-1938).…
…Adduction d'eau potable, acquisition d'un terrain (1933-1934). Eclairage public, concession (1891-1900).…
…Projet de distribution d'eau potable au hameau de Cerveyrieu : contient des plans (1925-1938).…
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Cote : 2 O 401Période : 1911 - 1927Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux…
…Adduction d'eau potable, travaux…
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Cote : 2 O 1206Période : 1909 - 1944Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, projet,…
…Adduction d'eau potable, projet,…
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Cote : 2 O 1174Période : 1901 - 1939Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 2 croquis (1901-1906) ; construction d'un puisard supplémentaire : contient des plans (1931-1935) ; captage…
…Egouts, adduction d'eau potable.…
…Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 2 croquis (1901-1906) ; construction d'un puisard supplémentaire : contient des plans (1931-1935) ; captage…
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Cote : 2 O 2252Période : 1931 - 1943Extrait de la notice :
…Eau potable, travaux d'alimentation…
…Eau potable, travaux d'alimentation…
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Cote : 2 O 1853Période : 1904 - 1935Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux.…
…Adduction d'eau potable, travaux.…
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Cote : 2 O 2050Période : 1824 - 1912Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable au bourg de Forens, projet de travaux : à signaler 3 plans (1904-1912).…
…Adduction d'eau potable au hameau de Noirecombe, travaux : à signaler 1 plan (1911-1912). Pont du hameau de Noirecombe, reconstruction (1824-1833).…
…Adduction d'eau potable au bourg de Forens, projet de travaux : à signaler 3 plans (1904-1912).…
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Cote : 4 ETP 430Période : 1967 - 2002Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne notamment l'alimentation en électricité et en eau potable.…
…Présentation du contenu Concerne notamment l'alimentation en électricité et en eau potable.…
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Cote : 2 O 1653Période : 1902 - 1937Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1902-1937).…
…Réseau d'eau potable des hameaux de Lingiaz et Beyriat, réparations suite à des inondations (1930-1931).…
…Adduction d'eau potable, travaux : contient des plans (1902-1937).…
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Cote : 2 O 1239Période : 1909 - 1947Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 1 plan et plusieurs croquis (1909-1924).…
…Adduction d'eau potable du quartier de l'Usine, travaux : à signaler 1 croquis (1925-1926).…
…Adduction d'eau potable du hameau de Penaye, projet (1936-1947). Pont de Bons, construction d'une arche supplémentaire (1921).…
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Cote : 2 O 1142Période : 1906 - 1943Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 1 plan (1906-1943).…
…Adduction d'eau potable, travaux : à signaler 1 plan (1906-1943).…