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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909).…
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Cote : 3988 W 1-33Période : 1991 - 2010Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Captages d'eau potable : dossiers de demandes.…
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Cote : 2970 W 1-46Période : 1950 - 2008Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Gestion du service public eau potable ; délégation du service public assainissement ; électrification…
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Cote : 2705 W 1-5Période : 1960 - 2000Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Réseau d'assainissment et d'eau potable dans le département : plans calques [1960-2000].…
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Cote : 4 N 38-39Période : 1879 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 4 N 39Période : 1892 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 2942 W 1-332Période : 1954 - 1999Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, dossiers de travaux classés par communes et par syndicats des eaux (1954-1999…
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Cote : 2065 W 1-48Période : 1950 - 1998Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Eau potable et assainissement : rapports annuels (1996-1998), lais, ports et pont sur La Gironde (1960…
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Cote : 4198 W 1-2Période : 1959 - 2009Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Plan départemental d'alimentation en eau potable (1959-1975) ; livret d'accueil de la direction (2007…
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Cote : 1882 WPériode : 1801 - 2000Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Travaux communaux, adduction d'eau potable, assainissement, constructions scolaires, aménagements sportifs…