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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909).…
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Cote : 7 S 240Période : 1884 - 1938Extrait de la notice :
…Installation canalisations eau potable (1924-1925). Gahard. - Adduction d'eau potable (1907-1912).…
…. - Adduction et distribution d'eau potable (1923-1925).…
…Grand-Fougeray. - Adduction d'eau potable (1934-1935).…
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Cote : 7 S 267Période : 1887 - 1955Extrait de la notice :
…Janzé. - Adduction d'eau potable (1933-1938). Livré. - Alimentation en eau potable du bourg (1908).…
…Lohéac. - Alimentation en eau potable (1934-1935). Louvigné-du-Désert. - Adduction d'eau potable.…
…. - Adduction d'eau potable (1934-1946). Hédé. - Alimentation en eau (1887).…
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Cote : 685 W 2Période : 2009 - 2009Fonds : 685WExtrait de la notice :
…Eau potable. - Chemin de Poutingon, extension du réseau d’eau potable : offre des entreprises non retenues…
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Cote : 7 S 269Période : 1912 - 1939Extrait de la notice :
…. - Distribution d'eau potable (1931...1939).…
…Saint-Lunaire. - Alimentation en eau potable (1912-1920).…
…Saint-Malo. - Canalisations d'eau potable établis sur les dépendances du domaine public (1913-1914).…
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Cote : 7 S 61 - 65Période : 1906 - 1936Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable…
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Cote : EDEP/139/N/2Période : 1953 - 1968Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable (1953, 1956-1967).…
…Alimentation en eau potable du village de Longy (1966-1967).…
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Cote : 7 S 268Période : 1890 - 1946Extrait de la notice :
…. - Installation service d'eau potable (1934). Mauron. - Adduction d'eau potable (1932-1933).…
…Pleine-Fougères. - Projet d'alimentation en eau potable : rapport (1938).…
…Saint-Aubin-d'Aubigné. - Alimentation en eau potable, travaux communaux (1938).…
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Cote : 685 W 5Période : 2008 - 2009Fonds : 685WExtrait de la notice :
…Eau potable. - Lycée Pierre-Mendes-France, route de Vauguière, extension du réseau d’eau potable, pour…
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Cote : 855 W 15Période : 1987 - 1999Fonds : 855WExtrait de la notice :
…du réseau d’eau potable (1987-1991), plans d’exécution eaux usées (1989-1999), plans de récolement du…
…Réseaux eau potable, eaux usées et eaux pluviales, récolement. – Commune de Juvignac : plans de récolement…