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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909).…
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Cote : 1146 W 70Période : 1974 - 1984Extrait de la notice :
…Eau potable…
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Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Alimentation en eau potable : bassin.…
…Alimentation en eau potable…
…1672 W - Alimentation en eau potable…
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Cote : 1611 W 440, 442, 445, 447, 449, 451, 453, 455, 457, 459, 461, 463, 465, 467, 469, 471, 473, 475, 477, 479, 481, 483, 485, 487, 491, 493, 495, 497, 499, 501, 503, 505, 507, 509, 511, 513, 515, 517, 519, 521, 523, 525, 527, 529, 478, 489, 496, 454, 470, 494,Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
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Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Alimentation en eau potable et assainissement.…
…Eau potable, assainissement et hydraulique agricole…
…1671 W - Eau potable, assainissement et hydraulique agricole…
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Cote : 809 W 25479Période : 1964 - 1974Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Prauthoy : rénovation du réseau d'eau potable.…
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Cote : EDEP/139/N/2Période : 1953 - 1968Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable (1953, 1956-1967).…
…Alimentation en eau potable du village de Longy (1966-1967).…
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Cote : 1671 W 123Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Avant-projet sommaire, alimentation en eau potable.…
…Thème : alimentation en eau potable Objet des travaux : alimentation en eau potable, renforcement…
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Cote : 1671 W 275Période : 1932 - 1962Extrait de la notice :
…et alimentation en eau potable…
…Thème : alimentation en eau potable Objet des travaux : recherche de l'eau potable, projet de captage…
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Cote : 1671 W 236Période : 1992 - 1993Extrait de la notice :
…Thème : alimentation en eau potable Objet des travaux : adduction d'eau potable…