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Cote : 4 U 15/9Période : 1868 - 1948Fonds : Justice de paix d'IlliersAutorités indexées
…Eau potable…
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Cote : 4 U 6/13Période : 1912 - 1956Fonds : Justice de paix de BrouAutorités indexées
…Eau potable…
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Cote : 20 W 282Période : 1938 - 1941Fonds : 20 W : Préfecture, cabinetExtrait de la notice :
…Rapports annuels portant sur les maladies à déclaration obligatoire, le laboratoire d'analyse, l'eau potable…
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Cote : 20 W 249Période : 1958 - 1958Fonds : 20 W : Préfecture, cabinetAutorités indexées
…Eau potable…
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Cote : 20 W 266Période : 1945 - 1959Fonds : 20 W : Préfecture, cabinetAutorités indexées
…Eau potable…
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Période : 1740 - 1967Extrait de la notice :
…Réseau d'eau potable…
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Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable…
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Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable…
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Cote : 19910714/167-19910714/176Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, 1933-1981…
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Cote : E-DEPOT 387 N 2Période : 1938 - 1949Extrait de la notice :
…Adduction en eau potable, projet…
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Cote : 19910714/170Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable du Craonnais.…
…Alimentation en eau potable de la ville de Lorient.…
…Centrale d'eau potable d'Arzal, 1966-1970. Loire-Atlantique, Morbihan | .…
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Cote : 12 O 460Période : 1823 - 1936Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1921-1926). Aliénations et locations (1831-1929).…
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Cote : 19910714/173Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…de la ville de Thiers par prise d'eau sur la Credogne, 1962-1963 ; alimentation en eau potable de la…
…Alimentation en eau potable de l'unité touristique Leucate-Barcarès, 1967-1970 ; dérivation des eaux…
…Alimentation en eau potable du lotissement industriel de Vénissieux-Corbas-Saint-Priest, 1967-1970.…
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Cote : 19840271/9Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…) | - Château-Thierry : Projet d'alimentation en eau potable (séances des 10-7-1950 ; 24-6-1963, 28-5…
…24-9-1973 et 26-11-1973) | - Foix : Projet de renforcement en eau potable (séances des 24-9-1973 et…
…d'assainissement (séance du 28-10-1968 ) | AVEYRON | - Millau : Alimentation en eau potable (séance…
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Cote : 12 O 128Période : 1834 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1896-1909). Finances (1903-1937).…
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Cote : 19910714/101Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…Eau potable, 1946-1979. | Alimentation en eau potable : généralités (E 8 B), 1946-1979 ; organisation…
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Cote : 19840271/17Période : 1960 - 1980Extrait de la notice :
…(séance du 20-3-1967) | - La Seyne-sur-Mer : Alimentation en eau potable (séances des 21-1-1936, 29-…
…Projet d'alimentation en eau (séance du 24-3-1976) | - St.Tropez : Renforcement de l'alimentation en eau potable…
…Verne (séance du 15-12-1975) | VAUCLUSE | Création d'un nouveau cap tage par le renforcement en eau potable…
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Période : 1740 - 1967Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Période : 1740 - 1967Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 12 O 116Période : 1810 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1906-1909). Électrification (1924-1925). Aliénation de communaux (1842-1909).…
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Cote : 12 O 91Période : 1829 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1928). Aliénations et locations de communaux (1829-1926). Emprunts (1890-1906).…
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Cote : 19910714/172Période : 1852 - 1984Extrait de la notice :
…du groupe Flandre Nord, 1966-1967 ; alimentation en eau potable de Dunkerque par captage d'eaux souterraines…
…territoire des communes de Gondecourt, d'Herrin et d'Allennes-les-Marais, 1958-1959 ; alimentation en eau potable…
…urbain de la région d'Arras : projet de renforcement de l'alimentation en eau potable à partir de forages…
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Cote : 12 O 651Période : 1920 - 1972Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable (1937-1965). Assurances (1920-1972). Dons et legs (1949-1966).…
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Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…eau potable…
…eau potable…
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Cote : 12 O 346Période : 1813 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable, fontaines et lavoirs (1831-1935). Énergie électrique (1907-1929).…