Eau potable

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  • Cote : 3449W 1-3449W28
    Période : 1986 - 1990
    Extrait de la notice :

    …Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.…

    EAU POTABLE

    …Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.…

  • Cote : 2570W 1-2570W28
    Période : 1966 - 1974
    Extrait de la notice :

    …Alimentation en eau potable.…

    …2570W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Alimentation en eau potable

    EAU POTABLE

  • Cote : 1530 W
    Période : 1966 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…

    eau potable

    …Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…

  • Cote : 1530 W
    Période : 1966 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…

    eau potable

    …Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…

  • Cote : 2011W 1-2011W110
    Période : 1859 - 1974
    Extrait de la notice :

    …Assainissement, station d'épuration, distribution d'eau potable, voirie communale et départementale, barrages, service hydraulique, syndicats intercommunaux…

    EAU POTABLE

    …Assainissement, station d'épuration, distribution d'eau potable, voirie communale et départementale, barrages, service hydraulique, syndicats intercommunaux…

  • Cote : 2902W 1-2902W37
    Période : 1970 - 1986
    Extrait de la notice :

    Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.…

    EAU POTABLE

    Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.…

  • Cote : 12 O 460
    Période : 1823 - 1936
    Extrait de la notice :

    Eau potable (1921-1926). Aliénations et locations (1831-1929).…

    eau potable

    Eau potable (1921-1926). Aliénations et locations (1831-1929).…

  • Cote : 12 O 128
    Période : 1834 - 1939
    Extrait de la notice :

    Eau potable (1896-1909). Finances (1903-1937).…

    eau potable

    Eau potable (1896-1909). Finances (1903-1937).…

  • Cote : 12 O 116
    Période : 1810 - 1939
    Extrait de la notice :

    Eau potable (1906-1909). Électrification (1924-1925). Aliénation de communaux (1842-1909). Finances (1936).…

    eau potable

    Eau potable (1906-1909). Électrification (1924-1925). Aliénation de communaux (1842-1909). Finances (1936).…

  • Cote : 12 O 91
    Période : 1829 - 1939
    Extrait de la notice :

    Eau potable (1928). Aliénations et locations de communaux (1829-1926). Emprunts (1890-1906).…

    eau potable

    Eau potable (1928). Aliénations et locations de communaux (1829-1926). Emprunts (1890-1906).…

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