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Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…
…eau potable…
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…
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Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…
…eau potable…
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…
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Cote : 1943 WPériode : 1989 - 1997Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : dossiers techniques et correspondance.…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable : dossiers techniques et correspondance.…
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Cote : 12 O 460Période : 1823 - 1936Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1921-1926). Aliénations et locations (1831-1929).…
…eau potable…
…Eau potable (1921-1926). Aliénations et locations (1831-1929).…
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Cote : 1688 WPériode : 1940 - 1971Extrait de la notice :
…Prises d'eau potable : plans (1958-1965), dossiers techniques (1940-1970).…
…Prises d'eau potable, déversement des eaux usées : programmes d'Etat (1966-1969).…
…eau potable…
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Cote : 12 O 128Période : 1834 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1896-1909). Finances (1903-1937).…
…eau potable…
…Eau potable (1896-1909). Finances (1903-1937).…
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Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.…
…eau potable…
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.…
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Cote : 12 O 116Période : 1810 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1906-1909). Électrification (1924-1925). Aliénation de communaux (1842-1909). Finances (1936).…
…eau potable…
…Eau potable (1906-1909). Électrification (1924-1925). Aliénation de communaux (1842-1909). Finances (1936).…
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Cote : 12 O 91Période : 1829 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1928). Aliénations et locations de communaux (1829-1926). Emprunts (1890-1906).…
…eau potable…
…Eau potable (1928). Aliénations et locations de communaux (1829-1926). Emprunts (1890-1906).…
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Cote : 12 O 651Période : 1920 - 1972Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable (1937-1965). Assurances (1920-1972). Dons et legs (1949-1966). Lotissement communal (1964-1969).…
…eau potable…
…Adduction d'eau potable (1937-1965). Assurances (1920-1972). Dons et legs (1949-1966). Lotissement communal (1964-1969).…