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Cote : 3449W 1-3449W28Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.…
…EAU POTABLE…
…Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.…
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Cote : 2570W 1-2570W28Période : 1966 - 1974Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…2570W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Alimentation en eau potable…
…EAU POTABLE…
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Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…
…eau potable…
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…
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Cote : 1530 WPériode : 1966 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…
…eau potable…
…Présentation du contenu Contrôle de légalité des syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable.…
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Cote : 2011W 1-2011W110Période : 1859 - 1974Extrait de la notice :
…Assainissement, station d'épuration, distribution d'eau potable, voirie communale et départementale, barrages, service hydraulique, syndicats intercommunaux…
…EAU POTABLE…
…Assainissement, station d'épuration, distribution d'eau potable, voirie communale et départementale, barrages, service hydraulique, syndicats intercommunaux…
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Cote : 2902W 1-2902W37Période : 1970 - 1986Extrait de la notice :
…Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.…
…EAU POTABLE…
…Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.…
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Cote : 12 O 460Période : 1823 - 1936Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1921-1926). Aliénations et locations (1831-1929).…
…eau potable…
…Eau potable (1921-1926). Aliénations et locations (1831-1929).…
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Cote : 12 O 128Période : 1834 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1896-1909). Finances (1903-1937).…
…eau potable…
…Eau potable (1896-1909). Finances (1903-1937).…
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Cote : 12 O 116Période : 1810 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1906-1909). Électrification (1924-1925). Aliénation de communaux (1842-1909). Finances (1936).…
…eau potable…
…Eau potable (1906-1909). Électrification (1924-1925). Aliénation de communaux (1842-1909). Finances (1936).…
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Cote : 12 O 91Période : 1829 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Eau potable (1928). Aliénations et locations de communaux (1829-1926). Emprunts (1890-1906).…
…eau potable…
…Eau potable (1928). Aliénations et locations de communaux (1829-1926). Emprunts (1890-1906).…