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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…
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Période : 1986 - 1996Extrait de la notice :
…Comité de jumelage-coopération Vert Saint-Denis/Keur Macene, extensions de l’installation d’eau potable à Keur Macene (Mauritanie) ,1995.…
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Période : 1932 - 2003Extrait de la notice :
…californiens La protection des vieilles maisons présentant un caractère artistique Les règlements de voirie dans les cités rurales L'alimentation en eau…
…potable et l'évacuation des eaux usées dans les campagnes La composition des Commissions départementales d'aménagement et d'extention des villes et villages…
…National L'aménagement des ruisseaux dans la traversée des agglomérations Le relèvement des eaux-vannes et l'assainissement des villes A l'étranger: L'eau…
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Période : 1930 - 1957Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…communes, pour la période 1930-1957, dans le cadre de la loi du 30 décembre 1928 relative à la restauration des chemins vicinaux et les travaux d’adduction d’…
…eau potable.…
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Période : 1959 - 1979Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…de la Commune de Miramas (Bouches du Rhône) Le Directeur général de la Caisse Financement des travaux des Dépôts et Consignations d'alimentation en eau…
…potable agissant sur proposition de la Caisse d'Epargne des Bouches du Rhône DPH 076136779 1968 Mairie de la Commune de Miramas (Bouches du Rhône)…
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Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…potable du Consignations sur les fonds syndicat d'OFFREMONT, DENNEY et provenant des Caisses d'Epargne VETRIGNE de BELFORT DPH 44742 1960 Mairie de…
…potable commune d'OFFREMONT Consignations sur les fonds (Territoire de Belfort) provenant des Caisses d'Epargne de BELFORT DPH 424111157 1965 Mairie…
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Période : 1973 - 1985Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…Communautaire d'Aménagement (SCA) de l'agglomération Nouvelle du Grand Melun (Seine-et-Marne) Caisse des Dépôts et Consignations Travaux d'adduction d'eau…
…potable sur les fonds provenant des Caisses d'Epargne 3 SERVICE PROPRIETAIREVERSANT DPH CONTRAT PERIODE 21012143 1976 EMPRUNTEUR Syndicat Communautaire…
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Période : 1919 - 1995Extrait de la notice :
…logements VRDplan assainissement et réseaux- juin 69 plan de recollementle petit défend2ème tranche le petit défend2ème tranche :plan d'assainissement, eau…
…potable, électricité, éclairage publique, téléphone, drains et piquets poubelle le petit défend2ème tranche- plan d'assainissement le petit défend2ème…
