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Eau potable

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data.culture.fr : eau potable

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  • Transport d'élèves (1903-1935), travaux (1905-1957), enfants nécessiteux (1912-1950), note sur l'alimentation des différents groupes scolair...
    Cote : 2O/RUE_15
    Période : 1903 - 1957
    Fonds : Préfecture de la Seine-et-Oise. Affaires communales et intercommunales
    Extrait de la notice :

    …Transport d'élèves (1903-1935), travaux (1905-1957), enfants nécessiteux (1912-1950), note sur l'alimentation des différents groupes scolaires en eau potable…

    …Transport d'élèves (1903-1935), travaux (1905-1957), enfants nécessiteux (1912-1950), note sur l'alimentation des différents groupes scolaires en eau potable…

  • Lotissement Les Guilleraies (suite). Convention EPAD-CEB relative à l'alimentation en eau potable, marché 15-64. EPAD-commune de Nanterre, c...
    Cote : 2714W6
    Période : 1961 - 1965
    Fonds : Établissement public pour l'aménagement de la région de la Défense (EPAD)
    Extrait de la notice :

    …Convention EPAD-CEB relative à l'alimentation en eau potable, marché 15-64.…

    …Convention EPAD-CEB relative à l'alimentation en eau potable, marché 15-64.…

  • Angle de la déviation de la route nationale n°190 et de la Place Foch (1949). Aménagement de l'ancienne zone de servitude du fort du Mont Va...
    Cote : 1842W181
    Période : 1937 - 1969
    Fonds : Prefecture. Affaires départementales et financières
    Extrait de la notice :

    …Eaux de la Banlieue de Paris : acte de rétrocession pour l'alimentation en eau potable des communes et de la presqu'île de Gennevilliers (1904). 15, boulevard…

    …Eaux de la Banlieue de Paris : acte de rétrocession pour l'alimentation en eau potable des communes et de la presqu'île de Gennevilliers (1904). 15, boulevard…

  • 1981 - 1993
    Cote : 1508W118
    Période : 1981 - 1993
    Fonds : Préfecture. Environnement
    Extrait de la notice :

    …la Direction d&#xE9;partementale des affaires sanitaires et sociales (D.D.A.S.S.) des Hauts-de-Seine (juin 1982)<br>Donn&#xE9;es administratives sur l'eau…

    …potable distribu&#xE9;e en Ile-de-France &#xE9;dit&#xE9;es par la Direction R&#xE9;gionale des affaires sanitaires et sociales (D.R.A.S.S.) de l'Ile-de-France…

    …<br>R&#xE9;sultats d'&#xE9;tude sur les doses de nitrates et nitrites dans l'eau potable, ing&#xE9;r&#xE9;s par les consommateurs des Hauts-de-Seine, &…

  • 1975 - 1986
    Cote : 1508W124
    Période : 1975 - 1986
    Fonds : Préfecture. Environnement
    Extrait de la notice :

    …qualit&#xE9; des eaux superficielles publi&#xE9; par l'Agence de Bassin Seine-Normandie (1983-1986)<br><br>Dossiers th&#xE9;matiques relatifs &#xE0; l'eau…

    …potable, aux rivi&#xE8;res et nappes souterraines, aux zones de baignade : circulaires, arr&#xEA;t&#xE9;s, instructions, notes, correspondance (1978-1983…

    …qualit&#xE9; des eaux superficielles publi&#xE9; par l'Agence de Bassin Seine-Normandie (1983-1986)<br><br>Dossiers th&#xE9;matiques relatifs &#xE0; l'eau…

  • Administration générale de la commune
    Période : 1744 - 1995
    Extrait de la notice :

    …parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…

    …potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…

    …, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…

    …Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…

  • Édifices communaux, monuments et établissements publics
    Période : 1992
    Extrait de la notice :

    …. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…

  • Série O
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …-1950 O. 164 Alimentation en eau potable boulevard de la Libération, groupe H.L.M. 1950-1954 O. 165 O. 166 O. 167 Alimentation en eau potable quartiers…

    …Alimentation en eau potable chemin dit « des Américains », quartier des Plaines (actuelle rue du Général-Eisenhower) : marché Gaston.…

    …potable. 1953-1956 O. 171 Extension du réseau d’alimentation en eau potable, 1ère tranche.…

  • Série N
    Période : 1790 - 1983
    Extrait de la notice :

    …servitudes DESCHAMPS, TURCO, JAUFFRET, COLIN, BARAT…, note d’utilité publique, correspondance, délibérations et annexes, pour la pose d’une conduite d’…

    …eau potable de O 400 dans le cadre de la 1ère tranche d’eau potable.…

    …eau potable de O 400, 2ème tranche d’eau potable.…

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