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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…
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Date de modification : 11 octobre 2023Extrait de la notice :
…En dépit de l'omniprésence de l'eau à Besançon, la capitale comtoise a toujours connu des difficultés pour s'alimenter en eau potable, le Doubs ne présentant…
…En dépit de l'omniprésence de l'eau à Besançon, la capitale comtoise a toujours connu des difficultés pour s'alimenter en eau potable, le Doubs ne présentant…
Lieu de conservation : Commune de Besançon - Archives municipales -
Période : 1948 - 1978Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, 1969-1973. Services vétérinaires, 1959-1973. Office des forêts et chasse, 1966-1973. Poids et mesures, 1960-1972.…
…Alimentation en eau potable, 1969-1973. Services vétérinaires, 1959-1973. Office des forêts et chasse, 1966-1973. Poids et mesures, 1960-1972.…
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Période : 1949 - 1973Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : correspondance, plans, arrêté, liste des abonnés, 1949-1967.…
…Alimentation en eau potable : correspondance, plans, arrêté, liste des abonnés, 1949-1967.…
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Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…. - La commune de La Roche-sur-Yon : demande de constat d'urgence pour l'établissement d'un service d'eau potable (2 dossiers : sept. et oct.). - L'administration…
…. - La commune de La Roche-sur-Yon : demande de constat d'urgence pour l'établissement d'un service d'eau potable (2 dossiers : sept. et oct.). - L'administration…
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Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…<br>Ordres au général Boussard ; au commissaire des guerres de Fontenay de distribuer du vinaigre, afin de purifier l'eau potable, aux sapeurs…
…<br>Ordres au général Boussard ; au commissaire des guerres de Fontenay de distribuer du vinaigre, afin de purifier l'eau potable, aux sapeurs…
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Période : 1905 - 1958Extrait de la notice :
…Distribution publique d'eau potable. - Projet, réclamations des habitants, pourparlers, affaires courantes, tarifs, subvention, mémoires de la Compagnie…
…Distribution publique d'eau potable. - Projet, réclamations des habitants, pourparlers, affaires courantes, tarifs, subvention, mémoires de la Compagnie…
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Période : 1912 - 1912Extrait de la notice :
…[Projet d'alimentation en eau potable, château d'eau] : élévation, coupe, plan.…
…[Projet d'alimentation en eau potable, château d'eau] : élévation, coupe, plan.…