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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…
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Fonds : 51 Fi - Fonds LAPIE (1955-1959)Extrait de la notice :
…Ce barrage est un barrage d'alimentation en eau potable, il possède également une petite centrale électrique et le courant fourni est utilis…
…Ce barrage est un barrage d'alimentation en eau potable, il possède également une petite centrale électrique et le courant fourni est utilis…
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Fonds : 51 Fi - Fonds LAPIE (1955-1959)Extrait de la notice :
…produite est utilisée par la station de traitement pour la plus grande partie ; l'excédent est livré à EDF ;<br>2) la production d'eau…
…potable traitée dans l'usine même et qui est ensuite refoulée dans trois réservoirs situés sur le plateau.…
…produite est utilisée par la station de traitement pour la plus grande partie ; l'excédent est livré à EDF ;<br>2) la production d'eau…
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Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…<br>Ordres au général Boussard ; au commissaire des guerres de Fontenay de distribuer du vinaigre, afin de purifier l'eau potable, aux sapeurs…
…<br>Ordres au général Boussard ; au commissaire des guerres de Fontenay de distribuer du vinaigre, afin de purifier l'eau potable, aux sapeurs…
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Période : 1891 - 1967Extrait de la notice :
…Convention entre la commune et le Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région Ouest de La Roche-sur-Yon pour l'alimentation d'un…
…Convention entre la commune et le Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région Ouest de La Roche-sur-Yon pour l'alimentation d'un…
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Période : 1936 - 1939Extrait de la notice :
…Projet d'adduction d'eau potable : rapport, [1936] ; engagements des administrés pour contracter un abonnement forfaitaire, 1936 ; délibération du conseil…
…Projet d'adduction d'eau potable : rapport, [1936] ; engagements des administrés pour contracter un abonnement forfaitaire, 1936 ; délibération du conseil…
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Période : 1875 - 1954Extrait de la notice :
…. - Eau potable : proposition, concessions, cahier des charges, plan du réseau, délibérations, pièces concernant le captage, correspondance, 1912-1954.…
…. - Eau potable : proposition, concessions, cahier des charges, plan du réseau, délibérations, pièces concernant le captage, correspondance, 1912-1954.…
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Période : 1905 - 1958Extrait de la notice :
…Distribution publique d'eau potable. - Projet, réclamations des habitants, pourparlers, affaires courantes, tarifs, subvention, mémoires de la Compagnie…
…Distribution publique d'eau potable. - Projet, réclamations des habitants, pourparlers, affaires courantes, tarifs, subvention, mémoires de la Compagnie…