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Cote : 2 O 239/286Période : 1855 - 1948Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition, échange et cession de terrains et d'immeubles, construction d'égouts, établissement de canalisations d'eau potable…
…Présentation du contenu Acquisition, échange et cession de terrains et d'immeubles, construction d'égouts, établissement de canalisations d'eau potable…
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Cote : 2 O 239/299Période : 1856 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…d'eau, de gaz et d'égouts au "Plein de Pouilly", construction de trottoirs, autorisation de travaux par des particuliers, extension des canalisations d'eau…
…potable route de Plombières.…
…d'eau, de gaz et d'égouts au "Plein de Pouilly", construction de trottoirs, autorisation de travaux par des particuliers, extension des canalisations d'eau…
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Cote : 2 O 239/314Période : 1819 - 1936Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition, échange et cession de terrains, alignement, construction d'égouts, installation d'une conduite d'eau potable rue de…
…Présentation du contenu Acquisition, échange et cession de terrains, alignement, construction d'égouts, installation d'une conduite d'eau potable rue de…
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Période : 1796 - 1964Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Adduction et distribution d'eau potable…
…Adduction et distribution d'eau potable…
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Période : 1796 - 1964Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Amélioration des ressources en eau potable…
…Amélioration des ressources en eau potable…
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Cote : 2 O 47/22Période : 1932 - 1940Fonds : Administration communale : BâlotExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…Adduction d'eau potable…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation afin d'assurer un service d'eau…
…potable aux habitants : MASSIGOUX contre la Commune et concessionnnaire des eaux, dossier n°5, 1911-1912 Demande d'indemnité…
…eau potable…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…Magny-en-Vexin, dossier n°20, 1893-1894 Préjudice causé par suite de malfaçon et d'appareils défectueux dans la distribution d'eau…
…potable : Commune de Magny-en-Vexin contre JOANNES (décédé), dossier n°21, (plans), 1893-1896 Demande en dommages et intérêts pour travaux…
…eau potable…
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Cote : 5 K 135Période : 1889 - 1916Extrait de la notice :
…distribution des eaux : PAYSANT (entrepreneur) contre la Commune de Omerville, dossier n°31, 1894-1895 Projet de distribution d'eau…
…potable : Commune de Rambouillet contre GRAVET, dossier n°32, 1891-1896 Demande en règlement de la prime prévue au concours pour l'établissement…
…eau potable…
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Cote : 1 O 123Période : 1929 - 1940Extrait de la notice :
…254 Domaine du Parc des Clayes (1929-1940) ; 356 Intercommunal d'adduction d'eau potable de la région de Feucherolles…
…254 Domaine du Parc des Clayes (1929-1940) ; 356 Intercommunal d'adduction d'eau potable de la région de Feucherolles…