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Cote : B-0082395/2Période : 1990 - 1998Extrait de la notice :
…demandes d'assurance crédit, notes manuscrites, courriels, documentation du Fonds d'études et d'aide au secteur privé (FASEP) sur un projet d'irrigation et d'eau…
…potable, documentation, propositions financières, articles de presse.…
…demandes d'assurance crédit, notes manuscrites, courriels, documentation du Fonds d'études et d'aide au secteur privé (FASEP) sur un projet d'irrigation et d'eau…
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Cote : B-0082378/1Période : 1993 - 1996Extrait de la notice :
…réunion, télégrammes, articles de presse, accords de la demande de transfert des fonds du projet "locomotives" au projet de deux Stations de traitement d'eau…
…potable de Beni Mazar et Beni Suef.…
…réunion, télégrammes, articles de presse, accords de la demande de transfert des fonds du projet "locomotives" au projet de deux Stations de traitement d'eau…
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Cote : B-0077969/5Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Visite du Président de la République française (11-12 octobre 1989) : notes de synthèse, note d'entretien, fiches (notamment sur le projet d'eau potable…
…Visite du Président de la République française (11-12 octobre 1989) : notes de synthèse, note d'entretien, fiches (notamment sur le projet d'eau potable…
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Cote : B-0079287/2Période : 1984 - 1987Fonds : Pays du Maghreb et d'AfriqueExtrait de la notice :
…des assureurs de crédit et d'investissement sur la réunion plénière des 4 et 5 juin 1985 en anglais (1985-1986) ; dossiers COFACE (dont alimentation en eau…
…potable à Casablanca) : télex, correspondance, notes, fiches, annexes (1984-1987).…
…des assureurs de crédit et d'investissement sur la réunion plénière des 4 et 5 juin 1985 en anglais (1985-1986) ; dossiers COFACE (dont alimentation en eau…
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Cote : B-0078803/7Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…services ou de projets d'infrastructures civiles réalisés pour le compte des entités publiques koweïtiennes : note, correspondance ; rénovation du réseau d'eau…
…potable et d'assainissement de Jahra, refus de la demande de garantie par la COFACE : correspondance, note ; indemnisation de sociétés suite au préjudice…
…services ou de projets d'infrastructures civiles réalisés pour le compte des entités publiques koweïtiennes : note, correspondance ; rénovation du réseau d'eau…
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Cote : B-0082383/1Période : 1992 - 1995Extrait de la notice :
…de dessalement (SEDE-Pont à Mousson), secteur agricole, irrigation du canal de Suez Est, protection contre les crues d'orage en Haute-Egype, stations d'eau…
…potable d'Embaba, Beheira, East Hosneya et Badrashein, stations d'eau résiduaire, potabilisation d'eau, traitement des eaux des centrales thermiques de…
…de dessalement (SEDE-Pont à Mousson), secteur agricole, irrigation du canal de Suez Est, protection contre les crues d'orage en Haute-Egype, stations d'eau…
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Cote : B-0078944/2Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…. - Coopération administrative et technique, achèvement d'une usine d'eau potable dans la ville de Tallinn : lettre du Président de la République François…
…. - Coopération administrative et technique, achèvement d'une usine d'eau potable dans la ville de Tallinn : lettre du Président de la République François…
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Cote : B-0081074/1Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…présentation, compte rendu de réunion interministérielle, télécopies, financement de la 2ème phase (1993-1995) du programme quinquennal d'alimentation en eau…
…potable de l'Ile Maurice (novembre 1989-février 1993).…
…présentation, compte rendu de réunion interministérielle, télécopies, financement de la 2ème phase (1993-1995) du programme quinquennal d'alimentation en eau…
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Cote : B-0054451/1Période : 1874 - 1973Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…des particuliers : notes (1923-1933) ; redevance proportionnelle au nombre de bouteilles vendues : notes (1927-1930) ; construction de deux réservoirs d'eau…
…potable (1929-1930) ; convention du 16 mars 1932 approuvée par la loi du 12 mai 1932 (1931-1932); révision des conditions financières de la concession…
…des particuliers : notes (1923-1933) ; redevance proportionnelle au nombre de bouteilles vendues : notes (1927-1930) ; construction de deux réservoirs d'eau…
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Cote : B-0065382/1Période : 1930 - 1989Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…d'autorisation des cultures marines (1983) ; redevance pour prise d'eau sur le domaine fluvial (1960-1974) ; modification de catégorie d'alimentation en eau…
…potable (1983) ; compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne (1970) ; classement de la zone des calanques à Marseille et Cassis (1974-1977) ; projet…
…d'autorisation des cultures marines (1983) ; redevance pour prise d'eau sur le domaine fluvial (1960-1974) ; modification de catégorie d'alimentation en eau…