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Voie communale

Source :

data.culture.fr : voie communale

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  • Franois.
    Cote : 2066W265
    Période : 1982 - 1985
    Fonds : 2066W Direction départementale de l'Équipement
    Extrait de la notice :

    …Passage inférieur sous la voie communale n° 3, construction.…

    …Passage inférieur sous la voie communale n° 3, construction.…

  • Serre-les-Sapins
    Cote : 2426W131
    Période : 1988 - 1988
    Fonds : 2426W Direction départementale de l'Equipement
    Extrait de la notice :

    …Ouvrage de franchissement de la voie communale n°1.…

    …Ouvrage de franchissement de la voie communale n°1.…

  • Épenoy
    Cote : 2511W74
    Période : 1993 - 1994
    Fonds : 2511W Direction départementale de l'Équipement
    Extrait de la notice :

    …Pont dit Granges d’Épenoy sur une voie communale, construction.…

    …Pont dit Granges d’Épenoy sur une voie communale, construction.…

  • Lavans-Quingey
    Cote : 2185W4
    Période : 1997 - 1999
    Fonds : 2185W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Ramey et la mairie au sujet d’un projet de surélévation de voie communale.…

    …Ramey et la mairie au sujet d’un projet de surélévation de voie communale.…

  • Pelousey à Pont-de-Roide.
    Cote : 1825W27
    Période : 1950 - 2005
    Fonds : 1825W Direction départementale de l'Équipement
    Extrait de la notice :

    …. - Pont sous voie communale, consolidation de maçonneries : marché (1978).…

    …. - Pont sous voie communale, consolidation de maçonneries : marché (1978).…

  • 1950W Préfecture du Doubs
    Cote : 1950W1-37
    Période : 1976 - 1987
    Extrait de la notice :

    …<br> VC : voie communale.<br> RN : route nationale.<br> SIVOM : syndicat intercommunal &#xE0; vocation multiple.…

    …<br> VC : voie communale.<br> RN : route nationale.<br> SIVOM : syndicat intercommunal &#xE0; vocation multiple.…

  • Châtillon-le-Duc à Hérimoncourt
    Cote : 1950W28
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - Ouverture d&#x2018;une voie communale et construction de trottoirs entre la rue du moulin de Lotaud et l&#x2019;avenue de la gare : DUP (arr&#xEA…

    …. - Ouverture d&#x2018;une voie communale et construction de trottoirs entre la rue du moulin de Lotaud et l&#x2019;avenue de la gare : DUP (arr&#xEA…

  • Bartherans à Crosey-le-Grand
    Cote : 1950W22
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - &#xC9;largissement de la voie communale n&#xB0;2 dite de la Guinguette : DUP (arr&#xEA;t&#xE9; du 26/05/82). <br> CHALEZEULE.…

    …. - &#xC9;largissement de la voie communale n&#xB0;2 dite de la Guinguette : DUP (arr&#xEA;t&#xE9; du 26/05/82). <br> CHALEZEULE.…

  • Mamirolle à Montenois
    Cote : 1950W17
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - Projet de cr&#xE9;ation d&#x2019;une voie communale : DUP (arr&#xEA;t&#xE9; du 21/04/81), cessibilit&#xE9; (arr&#xEA;t&#xE9; du 23/10/81).…

    …. - Projet de cr&#xE9;ation d&#x2019;une voie communale : DUP (arr&#xEA;t&#xE9; du 21/04/81), cessibilit&#xE9; (arr&#xEA;t&#xE9; du 23/10/81).…

  • Pirey à Vercel
    Cote : 1950W30
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …- &#xC9;largissement de la voie communale n&#xB0;2 : DUP (arr&#xEA;t&#xE9; du 14/06/83).…

    …- &#xC9;largissement de la voie communale n&#xB0;2 : DUP (arr&#xEA;t&#xE9; du 14/06/83).…

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