Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Examen

Source :

data.culture.fr : examen

Voir aussi :

Baccalauréat [5832] ; Brevet [105] ; brevet d'enseignement professionnel [258]

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Personnel. - Plainte déposée contre Mme Koller, receveuse des postes à Boghni : rapport du directeur départemental des Postes à Alger soumis...

Cote : 56J228

Période : 1927 - 1927

Fonds : FONDS MARCEL BORDES

Extrait de la notice :

…, receveuse des postes à Boghni : rapport du directeur départemental des Postes à Alger soumis à l'examen…
Bailliage d’Issoudun

Période : 1492 - 1790

Extrait de la notice :

…après le décès de François Mollé, abbé de cette abbaye. 2 B 57 1713 12 janvier - Procès-verbal d’examen…

…le prieur et les religieux de cette abbaye, d’autre part. 9 décembre - Nomination d’experts pour l’examen…

…rentes qui lui sont réclamées par l’abbaye de La Vernusse. 19 octobre - Nomination d’experts pour l’examen…
Bailliage de Châteauroux

Période : 1608 - 1790

Extrait de la notice :

…valet et sergent-trompette de la ville de Châteauroux. 18 mai, 4 et 14 juillet - Procès-verbaux d’examen…

…Villegongis, 1784). 1785, 4 juin - Ordonnance du bailliage prescrivant aux sages-femmes de passer un examen…

…valet et sergent-trompette de la ville de Châteauroux. 18 mai, 4 et 14 juillet - Procès-verbaux d’examen…

Examen

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