Examen
Source :
data.culture.fr : examen
Voir aussi :
Baccalauréat [5832] ; Brevet [105] ; brevet d'enseignement professionnel [258]
-
Cote : 1AV/17300Extrait de la notice :
…Examen de la décision modificative n° 1 (DM1), rapport de Jacques Gonzalez et intervention de Michel…
…Examen de divers rapports et désignation de représentants du Conseil général au sein de divers organismes…
-
Cote : 256J/545-547Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Examen du texte par le syndicat de la magistrature.…
-
Cote : 1AV/16797Extrait de la notice :
…Examen de la décision modificative n° 2 (DM2).…
…Rapport de Jacques Gonzalez et examen de diverses délibérations (passage aux 35 heures des agents départementaux…
-
Cote : 477 Edepot 57Période : 1875 - 1939Extrait de la notice :
….) ; classement et réquisition : instructions, procès-verbaux constatant l’examen et la visite, tableaux…
-
Cote : 117 J 82Période : 1951 - 1965Extrait de la notice :
…Monceau <lb/> Emile, demande d’examen de dossier à la Caisse autonome nationale : correspondance…
…<lb/> Docteur Schumacker médecin de l’hopital civil de Belfort, examen médical de Monsieur <lb/>…
…<lb/> Examen du dossier d'Henri Mignerey, demande de renseignement de la part de la Caisse <lb/>…
-
Cote : 256J/930Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…« Examen méthodologique de la réforme Peyrefitte », étude réalisée par le juge Henri Pascal.…
-
Cote : 1AV/17311Extrait de la notice :
…Débat sur l'examen du compte administratif et la DM1 (dont interventions de Bruno Leroux, Michel Teulet…
…Examen de diverses délibérations et désignation de représentants du Conseil général au sein de divers…
-
Cote : 256J/545Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Examen par le SM des amendements de la loi « Sécurité et liberté » n° 1681 : textes des amendements,…
-
Cote : 1AV/1181Extrait de la notice :
…Examen et vote des taux des taxes du budget primitif 1988, examen des différents rapports des différentes…
-
Cote : 1AV/16795-1AV/16796Extrait de la notice :
…1AV/16795 : Examen du rapport d'activité des services départementaux pour l'année 1999.…
…Michel Teulet, Gilbert Roger, Josiane Andros, Jean-Pierre Heinen, Michel Teulet. 1AV/16796 : Suite de l'examen…