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• 293 F : Dépôt de M. Leymarie, conseiller municipal, provenant du fonds Farges (mars 1956)

  

  Période : 1100 - 2000

  Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)

  Extrait de la notice :

  …Leymarie, conseiller municipal, provenant du fonds Farges (mars 1956)…

  …Leymarie, conseiller municipal, provenant du fonds Farges (mars 1956)…

• Consulat : création, élection, rétribution et privilèges.

  

  Cote : 337 EDT 13

  Période : 1293 - 1665

  Fonds : Archives communales déposées de Villeneuve-lès-Maguelone (1154-1928)

  Extrait de la notice :

  …Conseiller municipal…

• Consulat et offices municipaux. "Après convocation sur la place publique des deux tiers de l'université de Puissalicon, l'assemblé nomme vin...

  

  Cote : 224 EDT 30

  Période : 1300 - 1300

  Fonds : Archives communales déposées de Puissalicon (1261-1966)

  Extrait de la notice :

  …Conseiller municipal…

• Consulat et offices municipaux.- Procédures autorisant les gens de la communauté à se rassembler pour l'élection des syndics de Puissalicon.

  

  Cote : 224 EDT 190

  Période : 1300 - 1350

  Fonds : Archives communales déposées de Puissalicon (1261-1966)

  Extrait de la notice :

  …Conseiller municipal…

• . Propriété du Plessis-Piquet | Dossier 1. Documents relatifs à l'exploitation de bancs de grès dans des champs ou des bois appartenant au v...

  

  Cote : AP/156(III)/92

  Période : 1301 - 2000

  Fonds : Fonds Mackau, Watier de Saint-Alphonse et Maison (XIVe-XXe siècle)

  Extrait de la notice :

  …Correspondance entre le maire du Plessis-Piquet et le vicomte Maison, conseiller municipal. 1848-1879. | Dossier 5. Divers.…

  …Correspondance entre le maire du Plessis-Piquet et le vicomte Maison, conseiller municipal. 1848-1879. | Dossier 5. Divers.…

• Consulat et offices municipaux. "Constitution de procureurs fondés pour ester en justice au nom de la communauté par les consuls de Puissali...

  

  Cote : 224 EDT 43

  Période : 1301 - 1400

  Fonds : Archives communales déposées de Puissalicon (1261-1966)

  Extrait de la notice :

  …Conseiller municipal…

• Procuration des consuls de Servian.

  

  Cote : 300 EDT 16

  Période : 1314 - 1314

  Fonds : Archives communales déposées de Servian (1247-1791)

  Extrait de la notice :

  …Conseiller municipal…

• "Plainte de quelques habitants de Roujan contre les nouveaux consuls dudit lieu, dont ils disent l'élection mal faite, en se plaignant de le...

  

  Cote : 237 EDT 88

  Période : 1330 - 1330

  Fonds : Archives communales déposées de Roujan (1258-1791)

  Extrait de la notice :

  …Conseiller municipal…

• Nomination des syndics de la communauté devant le juge et l'évêque.

  

  Cote : 337 EDT 14

  Période : 1336 - 1395

  Fonds : Archives communales déposées de Villeneuve-lès-Maguelone (1154-1928)

  Extrait de la notice :

  …Conseiller municipal…

• Consulat et offices municipaux. "Élection des carreyriers, limitateurs et visiteurs des chais, pains et poissons, faicte par les syndics de ...

  

  Cote : 224 EDT 31

  Période : 1340 - 1340

  Fonds : Archives communales déposées de Puissalicon (1261-1966)

  Extrait de la notice :

  …Conseiller municipal…