Aménagement du territoire
Source :
data.culture.fr : aménagement du territoire
Voir aussi :
développement local [57] ; restructuration industrielle [2641]
-
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Cote : CM 4Période : 1969 - 1973Fonds : Fonds Maurice Couve de MurvilleExtrait de la notice :
…aménagement du territoire…
-
Cote : GPS 15Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…aménagement du territoire…
-
Cote : PR 9Période : 1956 - 2013Fonds : Fonds Pierre RacineExtrait de la notice :
…Documentation : « Aménagement du territoire, L’aménagement touristique du littoral et du Languedoc-Roussillon », La Documentation française n° 3326 (13…
…Documentation : « Aménagement du territoire, L’aménagement touristique du littoral et du Languedoc-Roussillon », La Documentation française n° 3326 (13…
-
Période : 1584 - 1978Extrait de la notice :
…et d’agents-voyers, extraits de délibérations, dessins, procès-verbaux, devis, détails estimatifs et descriptifs (1871-1959). 1871-1962 Ministère de l’…
…Aménagement du territoire, de l’Équipement, du Logement et du Tourisme : dossier de la commission interdépartementale d’aménagement de la région du Verdon…
-
Période : 1402 - 1985Extrait de la notice :
…de projet, plans, correspondance (1979-1985). 1979-1985 E DEP 032/1 O 05 Travaux communaux publics, travaux soumis à l’autorisation de la commune et aménagement…
…du territoire communal : procèsverbaux, certificats, circulaires, arrêtés, correspondance (18911966).…
-
Période : 1444 - 1976Extrait de la notice :
…Correspondance générale (1816-1958). 1816-1958 E DEP 004/1 O 02 Travaux communaux publics, travaux privés soumis à autorisation et aménagement du territoire…
-
Période : 1356 - 1975Extrait de la notice :
…Correspondance générale (17931953). 1793-1953 E DEP 008/1 O 02 Travaux communaux publics, travaux soumis à l’autorisation de la commune et aménagement…
…du territoire communal (17921955). 1792-1955 27 2 O.…
-
Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…communale, train des Pignes Digne-Nice, protection civile, marchands-ambulants, élimination des ordures ménagères, installation de relais de télévision, aménagement…
…du territoire, intempéries, aménagement touristique, parc du Mercantour, association syndicale autorisée, dossiers communaux et intercommunaux, élections…
