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Cote : 2 E 9/465Période : 1489 - 1696Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…servitude…
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Cote : 2 E 9/1131Période : 1396 - 1439Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…servitude…
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Cote : 2 E 9/1136Période : 1340 - 1371Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…servitude…
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Cote : 4 N 20Période : 1819 - 1823Extrait de la notice :
…avec le ministère de l'Intérieur, inventaires des pièces, correspondance, extrait du registre du greffe du tribunal civil d'Avignon, acte de vente et servitude…
…avec le ministère de l'Intérieur, inventaires des pièces, correspondance, extrait du registre du greffe du tribunal civil d'Avignon, acte de vente et servitude…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 23Période : 1967 - 1971Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…correspondance, arrêtés (1967-1969) ; information : cartes du tracé (1967) ; états des lieux et indemnités : tableaux, notifications (1967-1968) ; conventions de servitude…
…(1968-1969) ; propriétaires concernés, établissement des conventions de servitude (1968), création d'un syndicat de défense (1967-1968) ; réfection d'un…
…correspondance, arrêtés (1967-1969) ; information : cartes du tracé (1967) ; états des lieux et indemnités : tableaux, notifications (1967-1968) ; conventions de servitude…
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Période : 1788 - 1970Extrait de la notice :
…Contenu Répertoire des transcriptions antérieures à 1922 (volumes 1 à 120 du répertoire général) dont les actes sont soumis à une créance, une servitude…
…Contenu Répertoire des transcriptions antérieures à 1922 (volumes 1 à 120 du répertoire général) dont les actes sont soumis à une créance, une servitude…
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Cote : 2 E 9/1052Période : 1200 - 1384Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Contenu Notamment : fragment de transaction relative à une servitude des eaux sur des terres, vignes et "amarignières" à la Croze (1384) ; nouveau bail…
…Contenu Notamment : fragment de transaction relative à une servitude des eaux sur des terres, vignes et "amarignières" à la Croze (1384) ; nouveau bail…
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Cote : BMA ms. 3231-fol.1-28Période : 1675 - 1750Fonds : Aumône de la Fusterie d'AvignonExtrait de la notice :
…Fol. 23-28 : notes sur une servitude concernant la terre du Claux de Saint-Hervan non Ferrages (autrefois Saint-Victor) à Tarascon (vers 1750).…
…Fol. 23-28 : notes sur une servitude concernant la terre du Claux de Saint-Hervan non Ferrages (autrefois Saint-Victor) à Tarascon (vers 1750).…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 MN 4Période : 1903 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Plus-Haut-Pradines Nord et de Saint-Pancrace Est pour rectification du tracé du chemin du Plan avec Harold Fitch (1978) ; déplacements d'assiettes de servitude…
…Plus-Haut-Pradines Nord et de Saint-Pancrace Est pour rectification du tracé du chemin du Plan avec Harold Fitch (1978) ; déplacements d'assiettes de servitude…
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Période : 1746 - 1966Extrait de la notice :
…1810 13 décembre 1819 - 16 février 1825 2 mars 1825 - 12 février 1848 12 août 1848 - 16 juin 1868 Correspondance et actes divers : établissement de servitude…