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Cote : 2964 W 10Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…MAGISTRAT…
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Extrait de la notice :
…Magistrat…
…Magistrat…
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Cote : 23 H 17Période : 1671 - 1671Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Procès Boutavin, magistrat à Pradelles.…
…Procès Boutavin, magistrat à Pradelles.…
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Cote : 3 U 1/23Période : 1801 - 1939Extrait de la notice :
…contre des gendarmes relativement au suicide de son fils (1935), plaintes diverses et outrages à magistrat…
…contre des gendarmes relativement au suicide de son fils (1935), plaintes diverses et outrages à magistrat…
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Cote : 17 Fi 7Période : 1909 - 1909Fonds : 17 Fi - Fonds ReyExtrait de la notice :
…MAGISTRAT : juge…
…MAGISTRAT : procureur…
…MAGISTRAT : président de la Cour d'Assises…
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Période : 1689 - 1689Extrait de la notice :
…. - Le magistrat judiciaire autorise le banisaement et le fouet par les rues en cas d'infraction du ban…
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Période : 1214 - 1800Extrait de la notice :
…Lettre imprimée du Roi à l'Intendant annonçant la célébration de son mariage avec la circulaire de ce magistrat…
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Période : 1469 - 1530Extrait de la notice :
…. ▪ Descente de ce magistrat à Albaron. 411.…
…Dépenses du séjour du Lieutenant de Sénéchal, de sa suite et de ses 14 chevaux. 66 - Vacations de ce magistrat…
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Période : 1589 - 1655Extrait de la notice :
…Peinture des armoiriécs du Président de Vair pour l'arrivée de ce Magistrat. - Plantation des plages…
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Période : 1426 - 1790Extrait de la notice :
…(Ce magistrat était nommé annuellement comme le vi- guier). - Expulsion du Clavaire à cause des extorsions…
…- Lettres de provision de la charge de Viguier en faveur de M. du Roure. - Install~tion de ce magistrat…