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Enregistrement

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data.culture.fr : enregistrement

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  • Bureaux de l’Enregistrement
    Cote : 1 Z 206
    Période : 1925 - 1935
    Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
    Extrait de la notice :

    …Bureaux de l’Enregistrement…

    …enregistrement…

    …Bureaux de l’Enregistrement…

  • Enregistrement
    Cote : 2 Z 96
    Période : 1803 - 1806
    Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Bourganeuf, comptes du receveur de l’enregistrement. – Vérification : procès-verbal (an XII).…

    …Enregistrement…

    …enregistrement…

  • Enregistrement
    Cote : 1 Z 205-206
    Période : 1918 - 1935
    Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
    Extrait de la notice :

    …Enregistrement…

    …enregistrement…

    …Enregistrement…

  • Enregistrement
    Cote : 1 L 335
    Période : 1790 - 1800
    Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
    Extrait de la notice :

    …Enregistrement…

    …enregistrement…

    …Enregistrement…

  • Défrichements de forêts
    Cote : 3 Z 46
    Période : 1906 - 1911
    Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Instruction des demandes : carnet d’enregistrement (1909), croquis (1909), correspondance (1906-1911).…

    …enregistrement…

    …Présentation du contenu Instruction des demandes : carnet d’enregistrement (1909), croquis (1909), correspondance (1906-1911).…

  • Assistance à l’enfance
    Cote : 3 Z 111
    Période : 1903 - 1914
    Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Réglementation, enregistrement des demandes, paiement des indemnités, participation financière des communes : circulaire…

    …(1903), cahier d’enregistrement des dossiers transmis à la préfecture (1909-1914), correspondance (1907-1910).…

    …enregistrement…

  • Enregistrement, domaine.
    Cote : 44 W 61
    Période : 1923 - 1948
    Fonds : Maintien de l'ordre
    Extrait de la notice :

    …Enregistrement, domaine.…

    …enregistrement…

    …Enregistrement, domaine.…

  • Domaines et enregistrement
    Cote : 2 Z 94-96
    Période : 1799 - 1822
    Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
    Extrait de la notice :

    …Domaines et enregistrement…

    …enregistrement…

    …Domaines et enregistrement…

  • Réclamations
    Cote : 2 Z 85
    Période : 1839 - 1840
    Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Enregistrement…

    …enregistrement…

    …Présentation du contenu Enregistrement…

  • Permis de chasse
    Cote : 3 Z 12-13
    Période : 1903 - 1926
    Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Enregistrement : registres…

    …enregistrement…

    …Présentation du contenu Enregistrement : registres…

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