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Référence : DPACI/RES/2006/014Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/10/2006Extrait de la notice :
…concernées : salmoniculture, conchyliculture, pisciculture marine, aviculture, cuniculture, innovation, agriculture de montagne, énergie, salaires, foncière, irrigation…
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Référence : AD 96-4Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature : 09/09/1996Date de signature ou de publication : 09/09/1996Extrait de la notice :
…Enquêtes dont la collecte des données est assurée par le service départemental - Agriculture de montagne, 1976 - Energie, 1992 - Foncière 1980, 1992 - Irrigation…
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Référence : AD 97-3Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 13/02/1997Extrait de la notice :
…Traitement des déchets, déchetterie 10 ans T Construction d’ouvrages neufs 10 ans C Entretien des ouvrages 10 ans D 10 ans T 10 ans C − Irrigation…
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Référence : INTB93190CNature : InstructionStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 11/08/1993Extrait de la notice :
…incendie dans les forêts et les landes ; lutte contre la pollution des eaux ; curage des canaux et cours d’eau non navigables ; dessèchement des marais ; irrigation…
…ASSOCIATIONS Idem (1, 2, 3) CAS PARTICULIER DES ARCHIVES D’ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES OU DE SYNDICATS D’AMENAGEMENT DE RIVIERES, MARAIS ET CANAUX D’…
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Référence : sans référenceStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 31/12/1926Date de signature ou de publication : 31/12/1926Extrait de la notice :
…Cours d’eau non navigables, ruisseaux, aqueducs et canaux d'irrigation et de dérivation, entretien et curage, drainage, Associations et syndicats (1).…
…bar 19 Irrigation, canaux. ...........…
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Référence : DGP/SIAF/2014/006Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 22/09/2014Extrait de la notice :
…Travaux d'amélioration agricole (irrigation, amélioration pastorale).............................................250 14.1.4.…
…Travaux d'amélioration agricole (irrigation, amélioration pastorale) D 1413/01 Association syndicale autorisée (ASA) : - création : arrêté préfectoral…