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Administration communale

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data.culture.fr : administration communale

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  • 2D/5 - Notes de service de l'administration communale
    Cote : 2D/5
    Période : 1947 - 1983
    Extrait de la notice :

    …Notes de service de l'administration communale…

    …2D/5 - Notes de service de l'administration communale…

    …administration communale…

  • 4D/2 - Organisation et fonctionnement des services municipaux
    Cote : 4D/2
    Période : 1882 - 2004
    Extrait de la notice :

    …administration communale…

  • 2D/4 - Bulletins administratifs
    Cote : 2D/4
    Période : 1872 - 1966
    Extrait de la notice :

    …administration communale…

  • BB - Administration communale
    Période : 1291 - 1795
    Extrait de la notice :

    …BB - Administration communale…

    …BB - Administration communale…

    …BB - Administration communale…

  • Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
    Cote : 2 O 1 998-2094
    Période : 1797 - 1941
    Extrait de la notice :

    …2 O 1 - Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé.…

    …Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)…

    …Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)…

  • Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
    Cote : 2 O 1-2615
    Période : 1798 - 1953
    Extrait de la notice :

    …2 O - Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain.…

    …Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)…

    …des receveurs municipaux ont été soient éliminées (c'est notamment le cas des bordereaux de dépenses et de recettes), soient classées dans les dossiers d'administration…

  • 2H - Administration militaire
    Cote : 2H
    Période : 1853 - 2009
    Extrait de la notice :

    …La sous-série renferme les dossiers relatifs aux relations entre l'administration communale et les autorités miliaires, qu'il s'agisse des bâtiments, de…

    …La sous-série renferme les dossiers relatifs aux relations entre l'administration communale et les autorités miliaires, qu'il s'agisse des bâtiments, de…

  • Dons et legs (4 O)
    Cote : 4 O 1-62
    Période : 1804 - 1938
    Extrait de la notice :

    …Les dons et les legs ont d'abord été classés avec les dossiers d'administration communale conservés dans la sous-série 2 O.…

    …Les dons et les legs ont d'abord été classés avec les dossiers d'administration communale conservés dans la sous-série 2 O.…

  • Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
    Cote : 1 O 171-1216
    Période : 1800 - 1944
    Extrait de la notice :

    …des receveurs municipaux ont été soient éliminées (c'est notamment le cas des bordereaux de dépenses et de recettes), soient classées dans les dossiers d'administration…

    …communale correspondants.…

  • Répertoire numérique de la série L / Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire, 1790 - an VIII (contenant une ca...
    Extrait de la notice :

    …. - Administration communale et biens communaux.…

    …. - Administration communale et biens communaux.…

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