-
Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…Construction…
…CONTRAT PERIODE EMPRUNTEUR PRETEUR OBJET DU PRÊT DPH 10824 1953 Mairie de la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Caisse des Dépôts et Construction…
…eaux usées provenant des Caisses d'Epargne de BELFORT DPH 42408546 1953 Mairie de la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Caisse des Dépôts et Construction…
-
Période : 1973 - 1985Extrait de la notice :
…Construction…
…1973 Syndicat Communautaire d'Aménagement (SCA) de l'agglomération Nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines Caisse des Dépôts et Consignations Travaux de construction…
…399 1973 Syndicat Communautaire d'Aménagement (SCA) de l'agglomération Nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines Caisse des Dépôts et Consignations Construction…
-
Période : 1959 - 1979Extrait de la notice :
…Construction…
…Rhône Financement des travaux d'adduction d'eau DPH 07677385 1963 Mairie de la Commune de Miramas (Bouches du Rhône) Financement des travaux de construction…
…Rhône Financement de travaux d'assainissement d'un quartier particulièrement insalubre : *Comblement de marais, prolongement de fossés d'assainissement-construction…
-
Période : 1951 - 1985Extrait de la notice :
…Construction…
…du groupe scolaire "La Marnière" à ELANCOURT Caisse des Dépôts et Consignations Travaux de construction du groupe scolaire Marcel Pagnol à COIGNIERES…
…d'un groupe d'habitations à bon marché de 171 logements à CHOISY-LE-ROI Construction de Logements HLM (5ème tranche) à CHAMPIGNY-SURMARNE Pour couvrir…
-
Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…Construction…
…le compte du département Garantie du département de la Seine Caisse des Dépôts et Consignations 2ème demande de crédit complémentaire relative à la construction…
…de 568 logements à Champigny-sur-Marne (PlantChampigny) 8 DPH 105 [Emprunt] 1956 Administrateur-Délégué de Caisse des Dépôts et Consignations Construction…
-
Période : 1929 - 1931Extrait de la notice :
…Construction…
-
Période : 1921 - 1966Extrait de la notice :
…Construction…
…Ces prêts sont destinés à la construction, à l’agrandissement ou à l’aménagement de maisons d’habitation.…
…1921-1965 [Années manquantes : 1925-1930, 1933-1934, 1936, 1938-1941, 1943-1947, 1951, 1954, 1956-1957]. 1.2 Cas particuliers Algérie : Programme de construction…
-
Période : 1958 - 1974Extrait de la notice :
…Construction…
…DU PRÊT 71921 DPH 05985002 1973 Territoire des Comores DPH 05000008 1974 Territoire des Comores Financement de fonctionnaires logements de Construction…
-
Cote : 4566W21Période : 1986 - 1993Extrait de la notice :
…PC279930032 – Construction maison individuelle, lotissement le vert pré ; PC279930031 – Construction garage, 61 rue nationale ; PC279930030 – Construction…
…maison individuelle, lotissement la Maisonneraie du clos ; PC279930029 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279930028 – Construction…
…maison individuelle, lotissement les merles ; PC279930027 – SCI Rica, construction maison individuelle, 7 rue du repos ; PC279930026 – Construction maison…
-
Cote : 4566W22Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…PC279860064 – Construction maison individuelle, lotissement les boutons d'or lot 6, rue Foch ; PC279860063 [antériorité CU279860018] – Construction maison…
…individuelle, 3 rue Foch - ; PC279860062 – Construction maison individuelle, le Pré du sud ; PC279860061 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle…
…] - Construction maison individuelle, lotissement le Ronsard ; PC279860058 [antériorité CU279850023] – Construction maison individuelle, le Vieux château…
