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Cote : AA 55Période : 1611 - 1611Extrait de la notice :
…Requête présentée au roi par le corps de ville de Saint-Jean-d'angély, relative à la police de la ville que l'on voulait enlever au maire.…
…Police…
…Requête présentée au roi par le corps de ville de Saint-Jean-d'angély, relative à la police de la ville que l'on voulait enlever au maire.…
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Cote : BB 27Période : 1423 - 1424Extrait de la notice :
…Police…
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Cote : 82 J 1-12Période : 1946 - 1959Fonds : État des fonds de la série JExtrait de la notice :
…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt, commissariat de police de La Rochelle, 10 juin 1994.…
…Fonds de l'Amicale des anciens prisonniers, déportés internés et résistants de la police nationale (section de La Rochelle)…
…Amicale des Anciens Prisonniers, Déportés, Internés et Résistants de la Police Nationale (section de La Rochelle).…
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Cote : 1990 W 1-121Période : 1935 - 1998Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…passeports (1966-1990), réglementation : commerçants ambulants, forains, nomades (1940-1989), associations (1935-1988), chasse (1982-1985), armes (1963-1992), police…
…police…
…police administrative…
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Cote : 2769 W 1-116Période : 1941 - 2001Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Minutes des jugements rendus en matière pénale, ordonnances pénales, registres d'audiences de police, dossiers de procédure.…
…Tribunal de police…
…police…
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Cote : 67 J 137Période : 1968 - 1982Extrait de la notice :
…Commissariat de police de Saintes, situation des effectifs : rapport d'activité annuel du commissariat, question écrite de Louis Joanne au ministre de…
…l'Intérieur, note, correspondances adressées à et par Louis Joanne (1968-1969) ; gardiens de la paix, parité police-gendarmerie et réforme des structures…
…correspondance de Michel Poniatowski, ministre de l'Intérieur en réponse à une lettre de Louis Joanne (13 décembre 1976) ; Syndicat national des retraités de la police…
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Cote : 252 J 435Période : 1946 - 1946Fonds : 252 JFonds Jean MatifasExtrait de la notice :
…La Libération de Paris vue d'un Commissariat de police / Ferdinand Dupuy. Paris Librairies-imprimeries réunies 1946…
…police…
…La Libération de Paris vue d'un Commissariat de police / Ferdinand Dupuy. Paris Librairies-imprimeries réunies 1946…
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Cote : 3205 W 1-276Période : 1947 - 2009Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Commissariat de police de Saintes…
…police…
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Cote : 252 J 461Période : 1995 - 1995Fonds : 252 JFonds Jean MatifasExtrait de la notice :
…La Police de Vichy : les forces de l'ordre françaises au service de la Gestapo, 1940-1944 / Maurice Rajsfus.…
…police…
…La Police de Vichy : les forces de l'ordre françaises au service de la Gestapo, 1940-1944 / Maurice Rajsfus.…
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Cote : 3019 W 1-8Période : 1865 - 2009Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Répartition du produit des amendes de police (1993-2004) ; régies d'avance et de recettes dissoutes (1967-2009) ; réglementation relative aux associations…
…police…
…Répartition du produit des amendes de police (1993-2004) ; régies d'avance et de recettes dissoutes (1967-2009) ; réglementation relative aux associations…