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Période : 1793 - 1992Extrait de la notice :
…Accidents du travail.…
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Période : 1908 - 1940Fonds : 17Z - Fonds Usine LETORDExtrait de la notice :
…Accidents du travail et assurances.…
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Cote : 1 D 188Période : 1944 - 1986Fonds : 1D - Conseil municipalExtrait de la notice :
…Commission des finances : convocations, procès-verbaux, documents de travail (1944-1986).…
…Commission du personnel : correspondance, convocations, procès-verbaux, documents de travail, projet…
…Commission de l'enseignement : convocations, procès-verbaux, documents de travail (1945-1968).…
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Cote : 17 Z 24Période : 1908 - 1921Fonds : 17Z - Fonds Usine LETORDExtrait de la notice :
…Accidents du travail et assurances.…
…Accidents du travail : correspondance (1919-1920).…
…Accidents du travail, demande d'indemnités : registre (1915-1921).…
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Cote : 17 Z 25Période : 1920 - 1920Fonds : 17Z - Fonds Usine LETORDExtrait de la notice :
…Accidents du travail et assurances.…
…Accidents du travail survenus entre le 3 juillet 1919 et le 20 janvier 1920, déclaration : déclaration…
…de déclaration d'accident, certificats médicaux, certificats de guérison, bulletin de reprise du travail…
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Cote : 5 Q 30Période : 1848 - 1912Extrait de la notice :
…Registres des accidents du travail à Meudon [accidents survenus en 1923 et 1924].…
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Cote : 5 Q 33Période : 1858 - 1920Extrait de la notice :
…Registre des accidents du travail à Meudon [accidents survenus en 1927 et 1928].…
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Cote : 5 Q 31Période : 1858 - 1915Extrait de la notice :
…Registre des accidents du travail à Meudon [accidents survenus en 1924 et 1925].…
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Cote : 5 Q 32Période : 1858 - 1914Extrait de la notice :
…Registre des accidents du travail à Meudon [accidents survenus en 1926 et 1927].…
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Cote : 1 D 189Période : 1947 - 1981Fonds : 1D - Conseil municipalExtrait de la notice :
…Commission des loyers : correspondance, procès-verbaux, documents de travail (1947-1949).…
…Commission d'assainissement des marchés : procès-verbaux, circulaires, documents de travail (1947).…
…Commission des travaux : correspondance, convocations, procès-verbaux, arrêtés, documents de travail…