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Cote : 1 J 261Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Commune du Lion-d'Angers : plan du quartier de la gare. 1 tirage papier.…
…Gare…
…Commune du Lion-d'Angers : plan du quartier de la gare. 1 tirage papier.…
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Cote : 1 J 4166Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…d'Angers à Loudun : - plan de la station de Baugé-les-Verchers, Juigné-sur-Loire, la Pyramide, Saint-Georges-Chatelaison, Le Vaudelnay ; - plan de la gare…
…Gare…
…d'Angers à Loudun : - plan de la station de Baugé-les-Verchers, Juigné-sur-Loire, la Pyramide, Saint-Georges-Chatelaison, Le Vaudelnay ; - plan de la gare…
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Cote : 3 U 3644Période : 1920 - 1920Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Gare de Bellegarde, expropriations dans la commune de Coupy en vue du renforcement de l'alimentation en eau de la gare.…
…gare…
…Gare de Bellegarde, expropriations dans la commune de Coupy en vue du renforcement de l'alimentation en eau de la gare.…
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Cote : 3 U 4470Période : 1931 - 1931Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Création d'une gare aux Neyrolles.…
…gare…
…Création d'une gare aux Neyrolles.…
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Cote : 3 U 585Période : 1917 - 1919Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Gare d'Ambérieu.…
…gare…
…Gare d'Ambérieu.…
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Cote : 3 U 586Période : 1934 - 1935Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Expropriations pour l'agrandissement des installations de la traction à la gare de Culoz en vue de l'électrification de la ligne de Culoz à Chambéry.…
…Gare de Culoz.…
…gare…
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Cote : 3 U 4469Période : 1927 - 1930Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Travaux et agrandissement des installations à la gare d'Ambérieu ; suppression du passage à niveau n° 2.…
…gare…
…Travaux et agrandissement des installations à la gare d'Ambérieu ; suppression du passage à niveau n° 2.…
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Cote : 3 U 6224Période : 1904 - 1904Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Expropriations sur la commune de Jassans-Riottier pour l'établissement des nouveaux aménagements de la gare de Jassans.…
…gare…
…Expropriations sur la commune de Jassans-Riottier pour l'établissement des nouveaux aménagements de la gare de Jassans.…
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Cote : 4 M 1035Période : 1923 - 1927Fonds : Commissariat d'OyonnaxExtrait de la notice :
…Vols en gare d'Oyonnax, dépôt de plainte de la Compagnie des chemins de fer PLM et enquête.…
…gare…
…Vols en gare d'Oyonnax, dépôt de plainte de la Compagnie des chemins de fer PLM et enquête.…
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Cote : 3 U 3639-3644Période : 1855 - 1920Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Ouvertures et modifications de lignes, renforcement de l'alimentation en eau de la gare de Bellegarde : enquêtes, plans parcellaires, arrêtés de cessibilité…
…gare…
…Ouvertures et modifications de lignes, renforcement de l'alimentation en eau de la gare de Bellegarde : enquêtes, plans parcellaires, arrêtés de cessibilité…