Ferme
Source :
data.culture.fr : bâtiment agricole
Voir aussi :
Bergerie [294] ; Bâtiment agricole [6569] ; Grange [983] ; Etable [578]
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Cote : 3 O 203-8819Période : 1932 - 1932Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…[Plan de la ferme Pétrau] / dressé par M. Barbot géomètre. - Hastingues 1932…
…Ferme…
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Cote : 6 FI 115Période : 1656 - 1998Extrait de la notice :
…Ecole ferme : école pratique d'agriculture de St Sever (Landes) / A. Benoit graveur. Sans date…
…ferme…
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Cote : 27 FI 3Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Ferme landaise / Gaston Larrieu. - [Paris] Plaisir du livre éditeur 1975…
…ferme…
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Cote : 43 FI art 40Période : 1865 - 1865Extrait de la notice :
…Vue d'une ferme nouvellement créées dans les Landes / d'après des dessins rapportés par M.…
…ferme…
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Cote : 43 FI art 39Période : 1578 - 1992Extrait de la notice :
…ferme…
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Description : La loi Perben de septembre 2002 introduit la possibilité de placer des mineurs en centres éducatifs fermés à partir de l'âge de 13 ans. Le fonctionnement des CEF a été précisé par le décret du 6 novembre 2007....Extrait de la notice :
…[MODELE] Centre éducatif fermé (commune, département)…
…Sur décision judiciaire, un mineur peut faire l'objet d'un placement dans un centre éducatif fermé…
…Sur décision judiciaire, un mineur peut faire l'objet d'un placement dans un centre éducatif fermé et…
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Description : Les centres fermés d’observation sont des structures de l’Education surveillée dont la construction, à raison d’un par région, était prévu au Ve plan de développement économique et social (1966-1970). Placés sous l’autorité de la direction de l’Education surveillée du ministère...Extrait de la notice :
…[MODELE] Centre d’observation fermé (commune, département)…
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Période : 1940 - 1982Extrait de la notice :
…Ferme pilote de Sabres…
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Cote : 325 W 110-3Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…"Fermé par ordre des F.F.I.".…