Ferme
Source :
data.culture.fr : bâtiment agricole
Voir aussi :
Bergerie [297] ; Bâtiment agricole [6525] ; Grange [1041] ; Etable [601]
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Description : La loi Perben de septembre 2002 introduit la possibilité de placer des mineurs en centres éducatifs fermés à partir de l'âge de 13 ans. Le fonctionnement des CEF a été précisé par le décret du 6 novembre 2007....Extrait de la notice :
…[MODELE] Centre éducatif fermé (commune, département)…
…[MODELE] Centre éducatif fermé (commune, département)…
…FR78422804100033_000000073 CEF Sur décision judiciaire, un mineur peut faire l'objet d'un placement dans un centre éducatif fermé et/ou faire l'objet…
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Description : Les centres fermés d’observation sont des structures de l’Education surveillée dont la construction, à raison d’un par région, était prévu au Ve plan de développement économique et social (1966-1970). Placés sous l’autorité de la direction de l’Education surveillée du ministère...Extrait de la notice :
…[MODELE] Centre d’observation fermé (commune, département)…
…[MODELE] Centre d’observation fermé (commune, département)…
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Cote : 110J1096Période : 1809 - 1843Extrait de la notice :
…Correspondance avec les fermiers exploitant la ferme, 1809-1843.…
…Correspondance avec les fermiers exploitant la ferme.…
…Correspondance avec les fermiers exploitant la ferme, 1809-1843.…
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Cote : 110J1095-110J1096Période : 1809 - 1843Extrait de la notice :
…Champagnole, ferme de Taravant[1] [1] Voir aussi les plans cotés 110 Jplan52.…
…Champagnole, ferme de Taravant. Voir aussi 110Jplan50.…
…Champagnole, ferme de Taravant[1] [1] Voir aussi les plans cotés 110 Jplan52.…
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Cote : 110J801Période : 1827 - 1928Extrait de la notice :
…Engrais, graines, bétail et chevaux pour la ferme de l'usine, 1827-1928.…
…Engrais, graines, bétail et chevaux pour la ferme de l'usine, 1827-1928.…
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Cote : 166J154Fonds : Fonds Claude RoyerExtrait de la notice :
…. - Ferme-exposition à Faverney.…
…. - Ferme-exposition à Faverney.…
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Cote : 142J15Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…États des biens, immobiliers et mobiliers, de la famille Toubin (ferme, vignes, meubles, commerce, entretien), comptes.…
…États des biens, immobiliers et mobiliers, de la famille Toubin (ferme, vignes, meubles, commerce, entretien), comptes.…
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Cote : 162J193Période : 1860 - 1869Extrait de la notice :
…. - Travaux à une ferme au hameau de Prépavin pour les époux Baille.…
…. - Travaux à une ferme au hameau de Prépavin pour les époux Baille.…
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Cote : 3Pplan1165Période : 1811 - 1811Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Chapelle-Voland, section A, la Chanay et la Ferme Villeroz, feuille 1. géomètre : J. F. Lebeaud cadet…
…Chapelle-Voland, section A, la Chanay et la Ferme Villeroz, feuille 1. géomètre : J. F. Lebeaud cadet…
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Cote : 110J1110Période : 1791 - 1793Extrait de la notice :
…Enregistrement du domaine en tant que bien national, 1791, bail à ferme du domaine fait par les Oratoriens de Poligny à Rémy Fraisier, 1791 ; actes de…
…Enregistrement du domaine en tant que bien national, 1791, bail à ferme du domaine fait par les Oratoriens de Poligny à Rémy Fraisier, 1791 ; actes de…