Préfecture
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Cote : 28 PP 354Période : 1951 - 1951Fonds : Fonds Henry BranthommeExtrait de la notice :
…Création, déclaration en préfecture : statuts.…
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Cote : 625/W/36Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Mention "Personnel détaché de la Préfecture, Salpêtrière".…
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Cote : 883/W/6Période : 1952 - 1988Extrait de la notice :
…registre indique le service administratif à l'origine de l'hospitalisation (commissariat de police, préfecture…
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Cote : HTD/6/Q/1Période : 1817 - 1853Fonds : Hôtel-DieuExtrait de la notice :
…Registres des personnes envoyées par la préfecture ou autres autorités.…
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Cote : 1726/W/23Période : 2015 - 2016Extrait de la notice :
…Échanges avec les collectivités territoriales et l'État (préfecture de région).…
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Cote : 101/FOSS/48/3Période : 1814 - 1819Extrait de la notice :
…Correspondance avec la préfecture de Seine-et-Marne au sujet de la contribution foncière réclamée à Montyon…
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Cote : 1212/W/255Période : 2004 - 2006Extrait de la notice :
…Correspondance avec la préfecture de police, rapport du comité de suivi Sécurité Incendie, rapport de…
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Cote : 1370/W/21Période : 1989 - 1999Extrait de la notice :
…Préparation des visites de la commission de sécurité de la Préfecture de police.…
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Cote : 16 LA 81Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Travaux d’aménagement du local, demande de subvention à la préfecture de Paris : correspondance.…
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Cote : 5/IMPR/5Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…sous le titre Bulletin d'information et recueil des actes administratifs - Région parisienne, Préfecture…