Préfecture
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Cote : 28 PP 354Période : 1951 - 1951Fonds : Fonds Henry BranthommeExtrait de la notice :
…Création, déclaration en préfecture : statuts.…
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Cote : 16 LA 81Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Travaux d’aménagement du local, demande de subvention à la préfecture de Paris : correspondance.…
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Cote : 16 LA 4Période : 1949 - 1969Extrait de la notice :
…administration, modifications : extraits de délibérations (1949-1965), récépissés de déclarations en préfecture…
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Cote : 16 LA 3Période : 1948 - 1972Extrait de la notice :
…1962, 1963, 1964, 1967, 1972), Journal Officiel de juillet 1948, récépissés de déclarations en préfecture…
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Cote : 16 LA 5Période : 1955 - 1976Extrait de la notice :
…Transfert du siège social : extraits de délibérations (1955-1965), récépissés de déclarations en préfecture…
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Cote : 9 LA 255Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…manuscrites sur les publications destinées à la jeunesse, modèles de déclaration initiale à la préfecture…
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Cote : 9 LA 244Période : 1947 - 2002Extrait de la notice :
…statuts (s.d., 1947, 1952, 1957, 1977), extraits du Journal officiel, récépissé de déclaration à la préfecture…
…par l’Assemblée générale et le Conseil d’administration contenant récépissés de déclaration à la préfecture…
…cassette audio (1957-1995) ; correspondance, listes des membres, récépissés de déclaration à la préfecture…
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Cote : 5 IR 51Période : 1956 - 1957Extrait de la notice :
…intérieur (1956), déclaration de la composition de bureau (1956), attestation d’une déclaration à la Préfecture…
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Cote : 5 IR 1Période : 1891 - 1954Extrait de la notice :
…Notification des changements à la préfecture de Police : lettres (1939-1954).…
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Cote : 9 LA 246Période : 1952 - 1955Extrait de la notice :
…secrétaire général de la JMC et de Jeunesse de la Mer, et la Direction de la police judiciaire de la préfecture…