Préfecture
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Cote : 28 PP 354Période : 1951 - 1951Fonds : Fonds Henry BranthommeExtrait de la notice :
…Création, déclaration en préfecture : statuts.…
…Création, déclaration en préfecture : statuts.…
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Cote : 16 LA 81Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Travaux d’aménagement du local, demande de subvention à la préfecture de Paris : correspondance.…
…Travaux d’aménagement du local, demande de subvention à la préfecture de Paris : correspondance.…
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Cote : 16 LA 4Période : 1949 - 1969Extrait de la notice :
…Composition du Bureau et du Conseil d’administration, modifications : extraits de délibérations (1949-1965), récépissés de déclarations en préfecture (…
…Composition du Bureau et du Conseil d’administration, modifications : extraits de délibérations (1949-1965), récépissés de déclarations en préfecture (…
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Cote : 16 LA 3Période : 1948 - 1972Extrait de la notice :
…, versions successives : textes dactylographiés (1948, 1962, 1963, 1964, 1967, 1972), Journal Officiel de juillet 1948, récépissés de déclarations en préfecture…
…, versions successives : textes dactylographiés (1948, 1962, 1963, 1964, 1967, 1972), Journal Officiel de juillet 1948, récépissés de déclarations en préfecture…
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Cote : 16 LA 5Période : 1955 - 1976Extrait de la notice :
…Transfert du siège social : extraits de délibérations (1955-1965), récépissés de déclarations en préfecture (1955-1976), exemplaires du Journal Officiel…
…Transfert du siège social : extraits de délibérations (1955-1965), récépissés de déclarations en préfecture (1955-1976), exemplaires du Journal Officiel…
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Cote : 9 LA 255Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Jeunesse de la Mer départementales, réflexion : notes manuscrites sur les publications destinées à la jeunesse, modèles de déclaration initiale à la préfecture…
…Jeunesse de la Mer départementales, réflexion : notes manuscrites sur les publications destinées à la jeunesse, modèles de déclaration initiale à la préfecture…
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Cote : 9 LA 244Période : 1947 - 2002Extrait de la notice :
…. — Constitution : versions successives des statuts (s.d., 1947, 1952, 1957, 1977), extraits du Journal officiel, récépissé de déclaration à la préfecture…
…: cahier de suivi des décisions structurelles prises par l’Assemblée générale et le Conseil d’administration contenant récépissés de déclaration à la préfecture…
…de police, procès-verbaux, extraits des délibérations du Conseil d’administration, correspondance interne, copies de courriers adressés à la préfecture…
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Cote : 5 IR 51Période : 1956 - 1957Extrait de la notice :
…Création officielle : statuts (1956), règlement intérieur (1956), déclaration de la composition de bureau (1956), attestation d’une déclaration à la Préfecture…
…Création officielle : statuts (1956), règlement intérieur (1956), déclaration de la composition de bureau (1956), attestation d’une déclaration à la Préfecture…
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Cote : 5 IR 1Période : 1891 - 1954Extrait de la notice :
…Notification des changements à la préfecture de Police : lettres (1939-1954).…
…Notification des changements à la préfecture de Police : lettres (1939-1954).…
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Cote : 9 LA 246Période : 1952 - 1955Extrait de la notice :
…immeuble (1952), courriers échangés entre Yvon Paya, secrétaire général de la JMC et de Jeunesse de la Mer, et la Direction de la police judiciaire de la préfecture…
…immeuble (1952), courriers échangés entre Yvon Paya, secrétaire général de la JMC et de Jeunesse de la Mer, et la Direction de la police judiciaire de la préfecture…