Préfecture
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Cote : 176W/10Période : 2004 - 2009Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Fonctionnement du syndicat : délibérations visées par la préfecture.…
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Cote : 176W/11Période : 2010 - 2014Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Fonctionnement du syndicat : délibérations visées par la préfecture.…
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Cote : 176W/2Période : 1996 - 2004Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Fonctionnement de l'association, création : statuts (1999), récépissé de la déclaration en Préfecture…
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Cote : 7W/2Période : 1989 - 2016Extrait de la notice :
…-Transferts des compétences des communes et modifications des statuts : arrêtés de la préfecture (2001…
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Cote : A ALG 17Période : 1852 - 1852Extrait de la notice :
…Carte du quartier de 深川 Fukagawa (préfecture de Tōkyō). Titre externe : 深川繪圖 ( Fukagawa ezu ).…
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Cote : A ALG 16Période : 1854 - 1854Extrait de la notice :
…Carte du quartier de 巣鴨邊 Sugamo (préfecture de Tokyo).…
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Cote : MSS EUR 497Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…Préfecture déficitaires et majoritaires » (exprimé en tonnes de riz).…
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Période : 1956 - 1979Extrait du PDF d'origine
…Référendum de 1969 : lettre de la préfecture des Basses-Alpes confirmant Gaston Bruschini comme mandataire…
…Comité national de l'Eau : lettre de la Préfecture du Nord et liste des conseillers généraux candidats…
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Période : 1955 - 2001Extrait du PDF d'origine
…fédérations de fonctionnaires - CGT (UGFFCGT), Union syndicale des personnels des services publics de la préfecture…
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Période : 1969 - 1991Extrait du PDF d'origine
…Récépissé de déclaration d'association de la préfecture de police (17 avril 1975).Activités de Culture…
…Correspondance Jack Lang/bureau d'aide sociale du 2e arrondissement (1980).Correspondance Jack Lang/préfecture…