Préfecture
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Cote : 176W/10Période : 2004 - 2009Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Fonctionnement du syndicat : délibérations visées par la préfecture.…
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Cote : 176W/11Période : 2010 - 2014Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Fonctionnement du syndicat : délibérations visées par la préfecture.…
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Cote : 176W/2Période : 1996 - 2004Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Fonctionnement de l'association, création : statuts (1999), récépissé de la déclaration en Préfecture…
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Cote : 7W/2Période : 1989 - 2016Extrait de la notice :
…-Transferts des compétences des communes et modifications des statuts : arrêtés de la préfecture (2001…
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Période : 1790 - 1998Extrait du PDF d'origine
…, tableaux d’amortissement d’emprunt. 1886-1926 2L2 Emprunts : délibérations, correspondance préfecture…
…auditoria des comptes,compte-rendus de régie, état des recettes et des dépenses, correspondance préfecture…
…1812-1828 2 L 14 Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préfecture…
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Période : 1789 - 1991Extrait du PDF d'origine
…Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…
…Octroi, répression du marché noir : correspondance avec la Préfecture.…
…Entretien de la signalisation routière : circulaires de la préfecture du Nord.…
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Période : 1751 - 1998Extrait du PDF d'origine
…Bourses d’études sourds-muets, aveugles, Quinze-vingts : délibérations municipales, correspondance préfecture…
…Rotours (1950), dossiers d’organisation des consultations et fêtes annuelles (19521963), circulaires préfecture…
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Période : 1634 - 1987Extrait du PDF d'origine
…de réception des demandes par la Préfecture, tableaux nominatifs des demandes, état des Alsaciens et…
…. - Déclaration d’option de nationalité française : courriers de demande, avis de la Préfecture, accusé…
…française : courriers de demande, déclarations d’option de nationalité, correspondances avec la Préfecture…
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Cote : A ALG 17Période : 1852 - 1852Extrait de la notice :
…Carte du quartier de 深川 Fukagawa (préfecture de Tōkyō). Titre externe : 深川繪圖 ( Fukagawa ezu ).…
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Période : 1790 - 1948Extrait du PDF d'origine
…biens des églises, état de situation de propriété des édifices du culte, correspondance avec la Préfecture…