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Cote : AA 7Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…NOBLESSE…
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Cote : 4CP/44-4CP/45Période : 1760 - 1810Extrait de la notice :
…Noblesse immédiate de l'Empire.…
…Noblesse immédiate de l'Empire.…
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Cote : AA 14Période : 1783 - 1783Extrait de la notice :
…faveur de la communauté de Tourrettes-les-Fayence et du Pays contre le marquis de Trans et les syndics de la noblesse…
…faveur de la communauté de Tourrettes-les-Fayence et du Pays contre le marquis de Trans et les syndics de la noblesse…
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Cote : 38MD/34Période : 1807 - 1871Fonds : Mémoires et Documents / PologneExtrait de la notice :
…Note au sujet d'une pétition de la noblesse demandant que le statut organique octroyé au royaume de Pologne en 1837 puisse être mis en vigueur.…
…Note au sujet d'une pétition de la noblesse demandant que le statut organique octroyé au royaume de Pologne en 1837 puisse être mis en vigueur.…
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Cote : 1 A 1Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…de rependre leurs noms anciens à la place de ceux donnés par les Seigneurs (23 juin) ; décret portant sur la dîme (23 juin) ; abolition des titres de noblesse…
…de rependre leurs noms anciens à la place de ceux donnés par les Seigneurs (23 juin) ; décret portant sur la dîme (23 juin) ; abolition des titres de noblesse…