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Date de modification : 1 septembre 2021Autorités indexées
…Noblesse…
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône -
Cote : E358Période : 1613 - 1613Extrait de la notice :
…d'une copie, collationnée à la Chambre des Comptes, des lettres de noblesse…
…Lettres de noblesse.…
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Cote : L 1556Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Titres de noblesse. Circulaires générales.…
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Cote : 316J211Période : 1642 - 1790Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…. - Titres de noblesse contenus dans un sac en toile envoyés à un avocat d'Épernay…
…: inventaire de titres de noblesse, généalogies, actes de baptême, congés militaire…
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Période : 1560 - 1791Extrait de la notice :
…Lettres de noblesse, titres d'honneur, provisions…
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Cote : 316J107Période : 1640 - 1640Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…, inventaire des preuves de noblesse, bulle du grand maître de l'ordre lui accordant…
…d'un bref pontifical d'Urbain VIII, lettres de commission pour faire preuves de noblesse…
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Cote : 28C71Période : 1683 - 1703Extrait de la notice :
…Lettres et titres de noblesse ; titres d'honneur ; provisions d'offices.…
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Cote : 316J13Période : 1522 - 1744Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…Vigoureux : contrats de mariage, accord, testaments, brevet militaire, preuves de noblesse…
…, preuves de noblesse des Catherine, lettres de provision de l'office de trésorier de…
…et Catherine : sentences du parlement de Bourgogne pour jouir des privilèges de noblesse…
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Cote : 16C39Période : 1712 - 1789Extrait de la notice :
…Inspection des boucheries ; enregistrement des lettres de noblesse ; titres et provisions…
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Cote : 316J106Période : 1600 - 1667Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…sa succession, acte de tutelle de ses enfants mineurs, inventaire des titres de noblesse…
…Gabrielle d'Orléans pour continuer à jouir des exemptions fiscales de la noblesse…