Bailliage
Source :
data.culture.fr : sénéchaussée
Voir aussi :
Chatellenie [245] ; Prévôté [1819] ; Sénéchaussée [8947] ; Vicomté [308] ; Viguerie [8]
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Cote : 4J49-dossier 5Extrait de la notice :
…Office de greffier au bailliage d'Aulnay.…
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Cote : 4J49-dossier 9Période : 1744 - 1778Extrait de la notice :
…Office de notaire et tabellion du bailliage d'Aulnay.…
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Cote : 4J49-dossier 7Période : 1696 - 1696Extrait de la notice :
…Office de greffier et tabellion au bailliage d'Aulnay.…
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Cote : 4J49-dossier 11Extrait de la notice :
…Office de geôlier et concierge du bailliage d'Aulnay.…
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Cote : 4J49-dossier 4Extrait de la notice :
…Office de substitut du procureur fiscal du bailliage d'Aulnay.…
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Cote : 4J49-dossier 10Extrait de la notice :
…Office de procureur aux bailliage, prévôté et gruerie d'Aulnay.…
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Cote : 4J49-dossier 6Extrait de la notice :
…Office de greffier et receveur des amendes du bailliage d'Aulnay.…
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Cote : 4J49-dossier 2Extrait de la notice :
…Office de lieutenant aux bailliage, haute-justice et gruerie d'Aulnay. - Lettres de provision d'office…
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Cote : 4J49-dossier 1Période : 1761 - 1761Extrait de la notice :
…Office de lieutenant du bailliage d'Aulnay. - Acquisition de l'office par Nicolas Sollier : lettre de…