Bailliage
Source :
data.culture.fr : sénéchaussée
Voir aussi :
Chatellenie [245] ; Prévôté [1819] ; Sénéchaussée [8950] ; Vicomté [307] ; Viguerie [8]
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Cote : B/3449Période : 1776 - 1790Fonds : Bailliage de ThauvenayExtrait de la notice :
…Bailliage…
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Cote : B/3450Période : 1778 - 1790Fonds : Bailliage de ThauvenayExtrait de la notice :
…Bailliage…
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Cote : B/3449/3450Période : 1776 - 1790Extrait de la notice :
…Bailliage de Thauvenay…
…Bailliage de Thauvenay…
…Bailliage…
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Cote : ANJONY 18-7Période : 1542 - 1542Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Extrait de la notice :
…présentée au parlement de Paris par Guy de Tournemire, seigneur de Bésaudun, contre Pierre La Roque, accusé de crime, pour que l'affaire soit jugée au bailliage…
…Bailliage…
…présentée au parlement de Paris par Guy de Tournemire, seigneur de Bésaudun, contre Pierre La Roque, accusé de crime, pour que l'affaire soit jugée au bailliage…
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Cote : ANJONY 22-11Période : 1375 - 1386Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Extrait de la notice :
…Bailliage…
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Cote : 118 F 664Extrait de la notice :
…Champeval sur la ressort du bailliage.…
…Bailliage…
…Champeval sur la ressort du bailliage.…
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Cote : 366 F 3Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Bailliage…
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Cote : 51 J 25Période : 1738 - 1885Fonds : Fonds BaldranExtrait de la notice :
…reconnaissances, vente, extrait de terrier, acte notarié, copie de sommation, conclusions (1738-1852) ; Ratification des greffes civils et criminels du bailliage…
…Bailliage…
…reconnaissances, vente, extrait de terrier, acte notarié, copie de sommation, conclusions (1738-1852) ; Ratification des greffes civils et criminels du bailliage…
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Cote : 23 NUM 778Extrait de la notice :
…Lettres patentes et évocation au bailliage des montagnes d'Auvergne pour les consuls et habitants de Saint-Flour, d'avoir mis le feu et détruit le château…
…Bailliage…
…Lettres patentes et évocation au bailliage des montagnes d'Auvergne pour les consuls et habitants de Saint-Flour, d'avoir mis le feu et détruit le château…
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Cote : 23 NUM 786Extrait de la notice :
…Lettres patentes et évocation au bailliage des montagnes d'Auvergne pour les Consuls et habitants de Saint-Flour, d'avoir mis le feu et détruit le château…
…Bailliage…
…Lettres patentes et évocation au bailliage des montagnes d'Auvergne pour les Consuls et habitants de Saint-Flour, d'avoir mis le feu et détruit le château…