Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Contrat de mariage

Source :

data.culture.fr : régime matrimonial

Voir aussi :

Dot [141] ; régime matrimonial [2973]

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Vie familiale

Cote : 113 J 85

Période : 1830 - 1830

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage.…
Vie familiale

Cote : 113 J 80

Période : 1859 - 1903

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage.…
Vie familiale

Cote : 113 J 37

Période : 1872 - 1924

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage, correspondance, photographies.…
Mariage avec Irma Routhier.

Cote : 138 J 2

Période : 1886 - 1910

Fonds : Famille Legrand

Extrait de la notice :

…- Actes de naissance (1886, 1888), contrat de mariage (1910).…
Vie familiale

Cote : 113 J 36

Période : 1833 - 1833

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage, carnets de notes personnelles.…
Robert I Willefroy.

Cote : 143 J 13

Période : 1618 - 1688

Fonds : Familles Vuillefroy de Silly et Cassini

Extrait de la notice :

…Arpentage, contrat de mariage, testament, mémoire, actes notariés et judiciaires, baux.…
Vauxaillon.

Cote : 59 J 82

Période : 1779 - 1789

Fonds : Fonds Bernard Ancien

Extrait de la notice :

…- Ferme de Tinselve : autorisation et contrat de mariage entre Nicolas Dorchy et Agnès Lenoir.…
Vie familiale

Cote : 113 J 77

Période : 1824 - 1878

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage, achat de concession perpétuelle, quittance de droits de…
Vie familiale

Cote : 113 J 34

Période : 1853 - 1909

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage, souvenir de voyage de noces, répertoire, carnet de notes…
Famille Dumont.

Cote : 4 J 130

Période : 1770 - 1799

Fonds : Fonds Henry Luguet

Extrait de la notice :

…- Gestion des biens : actes de ventes, certificat de surdité, contrat de mariage, certificat de visite…

Contrat de mariage

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