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Cote : E-dépôt 113 II CC 107Période : 1548 - 1548Extrait de la notice :
…<p>Le parchemin de couverture est un fragment d’un contrat de mariage du 26 décembre 1525. — Rôle de la taille royale pour les quatre quartiers; — rôle…
…<p>Le parchemin de couverture est un fragment d’un contrat de mariage du 26 décembre 1525. — Rôle de la taille royale pour les quatre quartiers; — rôle…
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Cote : 1 M/COM 1Période : 1793 - 1856Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…27 rue des Pâtissiers] le 9 octobre 1840 : décompte pour acquisition de domaines nationaux par le Sieur NICOLAS à la fabrique de Saint-Jacques (1793), contrat…
…de mariage (1812), décompte, arrêté, acte de vente, délibération, quittances d'acompte, correspondance.…
…27 rue des Pâtissiers] le 9 octobre 1840 : décompte pour acquisition de domaines nationaux par le Sieur NICOLAS à la fabrique de Saint-Jacques (1793), contrat…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 8Période : 1469 - 1469Extrait de la notice :
…. ; Étienne Roux, requérant(1)Ce parchemin est un contrat de mariage entre Etienne Reborc et Michelle Guinamant ; Monton, le jeudi avant Noël 1419. l’entérinement…
…. ; Étienne Roux, requérant(1)Ce parchemin est un contrat de mariage entre Etienne Reborc et Michelle Guinamant ; Monton, le jeudi avant Noël 1419. l’entérinement…
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Période : 1290 - 1792Extrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Charles de Sauzet, seigneur d’Estinières, et Françoise Ajasson.…
…Contrat de mariage entre Antoine Vigner, seigneur de Cérez, et Jeanne Brossard.…
…Contrat de mariage entre Silvain-Joseph de Goyon et Anne-Marthe de Quinsac.…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 529Période : 1694 - 1700Extrait de la notice :
…Jacques Bouchet, procureur en la ville de Riom; 6 juillet; signification aux consuls du contrat de mariage de J.…
…Moron, son beau-père, la rente dont il est question ci-dessus sur le paiement de 5,000 liv. promises par son contrat de mariage à Jacqueline Moron, sa…
…Jacques Bouchet, procureur en la ville de Riom; 6 juillet; signification aux consuls du contrat de mariage de J.…
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Cote : E-dépôt 113 II BB 75Période : 1651 - 1651Extrait de la notice :
…<p>Le parchemin de couverture est un contrat de mariage (28 avril 1521), entre Guillaume Verdier, laboureur de B[eaumont?]…
…<p>Le parchemin de couverture est un contrat de mariage (28 avril 1521), entre Guillaume Verdier, laboureur de B[eaumont?]…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 175Période : 1408 - 1409Extrait de la notice :
…<p>Le parchemin de couverture est le fragment d’un contrat de mariage de l’époque entre Jean Manha et Roberte Constans. — Note des fermes faites par les…
…<p>Le parchemin de couverture est le fragment d’un contrat de mariage de l’époque entre Jean Manha et Roberte Constans. — Note des fermes faites par les…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 45Période : 1542 - 1558Extrait de la notice :
…. — (Registre), copie de pièces ; 1542, 2 juillet, Craponne ; contrat de mariage entre Antoine de Vèze, de Brioude, et Aliénor Forestier, fille de Simon…
…. — (Registre), copie de pièces ; 1542, 2 juillet, Craponne ; contrat de mariage entre Antoine de Vèze, de Brioude, et Aliénor Forestier, fille de Simon…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 49Période : 1611 - 1671Extrait de la notice :
…défendeurs fussent obligés de lui payer en déduction des sommes à lui adjugées par sentence du 24 juillet dernier la somme de 120 liv., conformément à son contrat…
…de mariage, et à ce que le surplus, soit 235 liv. 5 s., soit mis en fonds dégagé de toute hypothèque et jusqu’à ce, entre les mains de marchand récréant…
…et solvable ; vu le contrat de mariage dudit suppliant (marié à Gilberte Mailhot) lui permettant de toucher ladite somme de 120 liv., vu la sentence dudit…