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• Jacques Francis Dormeuil

  

  Cote : MC/DC/CVI/11

  Période : 1941 - 1945

  Fonds : Dossiers de clients de l'étude CVI (1717-1969)

  Extrait de la notice :

  …Donation à ses deux filles, Marie Thérèse Françoise Dormeuil, et Jacqueline Marie Geneviève Dormeuil : contrat de mariage, certificat, extrait d'acte…

  …Contrat de mariage entre Marie Thérèse Françoise Dormeuil et Roger Marie Robert Petiet : contrat de mariage, certificats de propriété, certificats d'actions…

  …Contrat de mariage entre Jacqueline Marie Geneviève Dormeuil et André Marie Estienne…

• Contrat de mariage

  

  Cote : MC/DC/XIX/10

  Période : 1845 - 1845

  Fonds : Dossiers de clients de l'étude XIX (1563-1923)

  Extrait de la notice :

  …Copie du contrat de mariage entre Samuel Woog, fabricant de montres et Anna Mayer.…

  …Contrat de mariage…

  …contrat de mariage…

• Guillier, Pierrette Jeanne.

  

  Cote : MC/DC/XCIV/7

  Période : 1862 - 1866

  Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCIV

  Extrait de la notice :

  …Guillier, Pierrette Jeanne : extraits du contrat de mariage et diverses notes. 1862-1866.…

  …contrat de mariage…

  …Guillier, Pierrette Jeanne : extraits du contrat de mariage et diverses notes. 1862-1866.…

• Hautecoeur, Alfred François.

  

  Cote : MC/DC/XCIV/17

  Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCIV

  Extrait de la notice :

  …Hautecoeur, Alfred François : contrat de mariage avec Sophie Pauline Fréné. 17 octobre 1848.…

  …contrat de mariage…

  …Hautecoeur, Alfred François : contrat de mariage avec Sophie Pauline Fréné. 17 octobre 1848.…

• Papiers de famille

  

  Cote : MC/DC/CVI/145

  Période : 1930 - 1932

  Fonds : Dossiers de clients de l'étude CVI (1717-1969)

  Extrait de la notice :

  …: contrat de mariage, procuration, extraits des registres de l'état-civil, notes, correspondance. Documents d'état-civil…

  …contrat de mariage…

  …: contrat de mariage, procuration, extraits des registres de l'état-civil, notes, correspondance. Documents d'état-civil…

• Pièce 5.

  

  

  Cote : MC/ET/XCVI/285/B

  Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCVI. MC/ET/XCVI/285/A-MC/ET/XCVI/285/B (1517-1723)

  Extrait de la notice :

  …(5) Contrat de mariage de Jean de Lonvilliers et de Françoise Patoufleau, 1524, 3 décembre.…

  …contrat de mariage…

  …(5) Contrat de mariage de Jean de Lonvilliers et de Françoise Patoufleau, 1524, 3 décembre.…

• Louis André Bernaudeau

  

  Cote : MC/DC/CVI/138

  Période : 1922 - 1925

  Fonds : Dossiers de clients de l'étude CVI (1717-1969)

  Extrait de la notice :

  …Adjudication d'une propriété sise à Antony (Hauts-de-Seine), lieu dit Les Sureaux : projets de contrat de mariage, notes, correspondance.…

  …Contrat de mariage avec Jacqueline Marie Céline Laine…

  …contrat de mariage…

• Guérin, Gabriel Honoré Auguste Georges.

  

  Cote : MC/DC/XCIV/17

  Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCIV

  Extrait de la notice :

  …Guérin, Gabriel Honoré Auguste Georges : contrat de mariage avec Jeanne Élisabeth Céline Laclef. 29 janvier 1877.…

  …contrat de mariage…

  …Guérin, Gabriel Honoré Auguste Georges : contrat de mariage avec Jeanne Élisabeth Céline Laclef. 29 janvier 1877.…

• Succession de Mimie Kosel

  

  Cote : MC/DC/XIX/4

  Période : 1813 - 1834

  Fonds : Dossiers de clients de l'étude XIX (1563-1923)

  Extrait de la notice :

  …: acte de société, contrat de mariage. Papiers personnels…

  …contrat de mariage…

  …: acte de société, contrat de mariage. Papiers personnels…

• Dossier Jean-Baptiste Slodtz.

  

  Cote : MC/ET/LIV/1216

  Période : 1755 - 1785

  Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LIV. MC/ET/LIV/1165-MC/ET/LIV/1243 (1546-1870)

  Extrait de la notice :

  …Jean-Baptiste Slodtz, peintre de l’Académie et ordinaire du duc d’Orléans, fils de Sébastien, sculpteur du Roi : contrat de mariage, règlement de compte…

  …de la société Slodtz-Remy (Pierre), ancien directeur de l’académie de Saint-Luc, pour achat et vente de tableaux, contrat de mariage de Michelle Madeleine…

  …contrat de mariage…